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VIETNAM
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| 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | |
| Population française inscrite résidente | 2.558 | 3.047 | 3.255 | 3.445 | 3.955 | 4.375 | 4.912 | 5.343 |
Composition du groupe d'amitié France-Vietnam
France-Vietnam, un partenariat durable (24 juin 2010)
ASEAN : un dynamisme retrouvé (4 novembre 2004)
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de
la République française et le Gouvernement de la République socialiste du
Vietnam, pour la création et le développement de l'université des
sciences et des technologies de Hanoï
voir le dossier législatif
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de
la République française et le Gouvernement de la République socialiste du
Vietnam relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure
voir le dossier législatif
Loi n° 2004-1110 du 20 octobre 2004 autorisant l'approbation de
l'accord maritime entre le Gouvernement de la République française et le
Gouvernement de la République socialiste du Vietnam
voir le dossier législatif
Loi n° 2001-111 du 6 février 2001 relative à l'adoption internationale
voir le dossier législatif
Loi n° 2001-77 du 30 janvier 2001 autorisant l'approbation de la
convention d'entraide judiciaire en matière civile entre le gouvernement de
la République française et la République socialiste du Vietnam
voir le dossier législatif
Loi n° 2000-586 du 29 juin 2000 autorisant la ratification de la
convention relative à la coopération en matière d'adoption d'enfants
entre la République française et la République socialiste du Vietnam
voir le dossier législatif
France-Vietnam,
deux nations liées par l'histoire
Rapport de groupe interparlementaire d'amitié No 95 (2010-2011)
Opérations de contrôle budgétaire effectuées en Afrique australe et en Asie
du Sud-Est
Rapport d'information de M. Michel Charasse, fait au nom de la commission
des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
(11/07/2007)
L'avenir de la francophonie au Vietnam
Rapport d'information de MM. Adrien Gouteyron, François Lesein, Ivan Renar,
Jean-Louis Carrère, James Bordas et Jean Bernadaux, fait au nom de la
commission des Affaires culturelles (01/10/1997)
Suite d'une mission effectuée au Cambodge et au Vietnam du 26 février au 9
mars 1993
Rapport d'information de MM. André Bettencourt, Claude Estier, Paul Caron et
Paul D'Ornano, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la
défense et des forces armées (21/04/1993)
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Diminution des crédits d'action culturelle de la France au Vietnam
Question écrite du 02/07/2009 posée par M. Christian Poncelet |
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Relocalisation
du lycée français de Hô Chi Minh Ville Question écrite du 15/01/2009 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam |
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Situation
des femmes au Viêt-Nam |
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Situation
d'un ressortissant français condamné lourdement au Viêt-nam |
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Résolution
du Parlement européen relative aux droits de l'homme au Cambodge, au Laos
et au Vietnam |
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Modification
de la procédure d'adoption au Viêt-Nam et mise en place de l'AFA |
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Modification
de la procédure d'adoption au Viêt-Nam |
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Représentation
à l'étranger de certains organismes publics de recherche |
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Plan de lutte contre la grippe aviaire
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Longueur des délais de délivrance des passeports dans la région
Asie-Pacifique |
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Situation
des droits de l'homme au Vietnam |
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Situation des
droits de l'homme au Vietnam |
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Situation des populations rhadées du Haut hannam du Vietnam |
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Adoption des enfants du Vietnam |
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Situation des
droits de l'homme au Vietnam |
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Coopération
de formation des personnels techniques entre Air France et Vietnam Airlines |
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Situation culturelle au Vietnam Question écrite du 20/09/1990 posée par M. Hubert Durand-Chastel
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Droit
antidumping définitif sur les importations de certains éléments de
fixation en acier inoxydable originaires du Vietnam
Texte européen E4656 - COM (2009) 396 final (adopté le
17/08/2009)
Conclusion
d'un accord sur l'accès aux marchés entre le Gouvernement de la République
du Vietnam et la Communauté européenne
Texte européen E2814 - COM (2004) 847 final (adopté le
03/03/2005)
Accord textile avec le Vietnam
voir le texte
Vietnam (accord sur le commerce de produits textiles)
voir
le texte
Proposition de décision du Conseil concernant la
conclusion d'un accord bilatéral entre la Communauté européenne et la République
du Vietnam sur le commerce de produits textiles
voir
le texte
Garantie accordée à la BEI
voir le texte
Proposition de directive du Conseil concernant la conclusion de l'accord de
coopération entre la Communauté européenne et la République socialiste
du Vietnam
voir le texte
Proposition de décision du Conseil concernant la
conclusion de certains accords entre la Communauté économique européenne
et certains pays tiers sur le commerce de produits textiles (Biélorussie,
Bulgarie, Hongrie, Moldavie, Mongolie, Pologne, Roumanie, Ukraine et
Vietnam)
voir le texte
Proposition de décision du Conseil sur la mise en
application à titre provisoire d'un accord entre la Communauté européenne
et la République socialiste du Vietnam sous forme d'échange de lettres
modifiant l'accord entre la Communauté économique européenne et la République
socialiste du Vietnam sur le commerce des produits textiles et d'habillement
voir le texte
Proposition de décision du Conseil concernant la
conclusion d'accords bilatéraux entre la Communauté européenne et la République
socialiste du Vietnam sur le commerce de produits textiles
voir le texte
Accord avec le Vietnam sur le commerce des produits textiles
voir le texte
Proposition de décision du Conseil concernant la conclusion d'un accord sur
l'accès aux marchés entre le Gouvernement de la République du Vietnam et
la Communauté européenne
voir le texte
Le Président du Sénat, accompagné d'une délégation, est en visite au Vietnam
Communiqué de la présidence du Sénat, en date du 29 juillet 2008
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