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VENEZUELA
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| 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | |
| Population française inscrite résidente | 4.194 | 4.832 | 5.440 | 5.358 | 5.823 | 4.502 | 4.830 | 4.954 |
Composition du groupe interparlementaire d'amitié France-Pays andins
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement
de la République française et le Gouvernement de la République
bolivarienne du Venezuela relatif au statut de leurs forces armées dans le
cadre de la coopération militaire
Voir
le dossier législatif
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement
de la République française et le Gouvernement de la République
bolivarienne du Venezuela sur l'emploi des personnes à charge des membres
des missions officielles (texte déposé au Sénat le 20 mai 2009)
Voir
le dossier législatif
Loi n° 2007-1159 du 1er août 2007 autorisant la ratification de l'accord de dialogue
politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses États
membres, d'une part, et la Communauté andine et ses pays membres (Bolivie,
Colombie, Équateur, Pérou et Venezuela), d'autre part
Voir
le dossier législatif
Loi n° 2003-627 du 8 Juillet 2003
autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République
française et le Gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela
sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
Voir le
dossier législatif
Situation
des recrutés locaux dans les services extérieurs de la France à
Caracas
Question orale sans débat du 21/05/2009 posée par Mme Claudine
Lepage
Situation
au Venezuela
Question écrite du 13/02/2003 avec réponse posée par M.
Jean-François Picheral
Situation
au Venezuela
Question écrite du 13/02/2003 avec réponse posée par M. Jean-Pierre
Masseret
Situation
au Venezuela
Question écrite du 06/02/2003 avec réponse posée par M. Roland du
Luart
Mission
humanitaire d'Electricité de France (EDF) au Venezuela
Question écrite du 08/06/2000 avec réponse posée par M. Emmanuel
Hamel
Sommet
Union européenne - Amérique latine
Question écrite du 24/06/1999 avec réponse posée par M. Guy Penne
Eventuel
courrier du Président de la République du Venezuela à un terroriste
emprisonné en France
Question écrite du 29/04/1999 avec réponse posée par M. José
Balarello
Couverture
sociale du personnel de recrutement local à Caracas (Venezuela)
Question écrite du 03/12/1998 avec réponse posée par Mme Monique
Cerisier-ben Guiga
Ambassade
de France au Vénézuela
Question écrite du 16/10/1997 avec réponse posée par Mme Monique
Cerisier-ben Guiga
Retraite
des pensionnés français résidant au Venezuela
Question écrite du 14/12/1995 avec réponse posée par M. Jean-Pierre
Cantegrit
Signature
et application provisoire de l'accord de Genève et de l'accord UE-USA sur
le commerce des bananes
Texte européen E5202 - COM (2010) 97 final
Conclusion
de l'accord de Genève et de l'accord UE-USA sur le commerce des
bananes
Texte européen E5191 - COM (2010) 98 final
Position
de la Communauté à adopter au sein de la Commission interaméricaine du
thon des tropiques
Texte européen E4469 - COM (2009) 218 final
Retrait
du Venezuela de la liste des pays bénéficiaires du régime spécial
d'encouragement en faveur du développement durable et de la bonne
gouvernance pour 2009-2011
Texte européen E4426 - COM (2009) 157 final
Négociation
d'un accord avec la Russie relatif au contrôle des précurseurs de
drogues
Texte européen E4234 - SEC (2008) 2988 final
Modification
de l'accord de dialogue politique et de coopération avec la Communauté
andine du 15 décembre 2003
Texte européen E4024
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