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La carte du Vatican
Les membres du groupe sénatorial France-Saint-Siège
Audition de Monseigneur Jean-Louis Tauran, Secrétaire du Saint-Siège pour les relations avec les Etats par la commission des affaires étrangères (31 mai 2000)
Au service d'une politique nationale du patrimoine : le rôle incontournable du Centre des monuments nationaux Rapport d'information No 599 de Mme Françoise FÉRAT, fait au nom de la commission de la Culture, de l'Éducation et de la Communication
Classement de l'ambassade de France près le Saint-Siège Question écrite du 01/04/2010 posée par Mme Monique Papon
Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican Question écrite du 04/06/2009 posée par M. Marc Daunis
Accord entre la République française et l'État du Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes dans l'enseignement supérieur Question écrite du 28/05/2009 posée par M. Guy Fischer
Décret reconnaissant les diplômes visés par le Vatican Question d'actualité au Gouvernement du 15/05/2009 posée par M. Yvon Collin
Affaiblissement de l'enseignement républicain et laïque au profit de l'enseignement privé et confessionnel Question écrite du 14/05/2009 posée par M. Roger Madec
Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican Question écrite du 07/05/2009 posée par M. Jean-Marc Pastor
Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican Question écrite du 07/05/2009 posée par M. Michel Charasse
Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican Question écrite du 12/02/2009 posée par M. Jean-Pierre Bel
Pilule du lendemain dans les établissements scolaires Question d'actualité au gouvernement du 23/06/2000 posée par Mme Danièle Pourtaud
Installation de distributeurs de préservatifs dans les établissements scolaires Question écrite du 25/05/2000 posée par M. Gérard Delfau
Statut de la visite du Pape lors des 12es Journées mondiales de la jeunesse à Paris du 18 au 24 août 1997 Question écrite du 03/10/1996 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Renégociation de l'accord monétaire avec Saint-Marin Texte européen E4875 - COM (2009) 572 final (adopté le 26/11/2009)
Renégociation de l'accord monétaire avec le Vatican Texte européen E4874 - COM (2009) 570 final (adopté le 26/11/2009)
