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Thaïlande
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| 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | |
| Population française inscrite résidente | 3.972 | 4.506 | 5.092 | 5.778 | 6.922 | 7.411 | 8.230 | 8.903 |
ASEAN
: un dynamisme retrouvé
(4 novembre 2004)
Thaïlande : Une nouvelle émergence ? Laos : Quelles perspectives
d'ouverture ?
(23 janvier 2001)
Tigre et dragon : qu'est devenu le miracle asiatique ?
Rapport d'information No 248 (2000-2001) de M. Jean HUCHON et
plusieurs de ses collègues, fait au nom de la commission des Affaires
Economiques et du Plan
Loi n° 2000-181 du 3 Mars 2000 autorisant l'approbation de la
convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement
de la République française et le Gouvernement du Royaume de Thaïlande
voir le dossier législatif
Loi n° 85-596 du 11 Juin 1985 autorisant l'approbation d'une
convention entre le Gouvernement de la République française et le
Gouvernement du Royaume de Thaïlande sur la coopération en matière d'exécution
des condamnations pénales
voir le dossier législatif
Situation
de la Thaïlande
Question écrite du 03/06/2010 posée par M. Marcel Rainaud
Attitude
des autorités thaïlandaises à l'égard des personnes d'origine
Hmong
Question écrite du 14/01/2010 posée par M. Marcel Rainaud
Licence
de radio-amateur: négociation franco-thaïlandaise
Question écrite du 23/07/2009 posée par M. Christian Cointat
Situation
du peuple Hmong
Question écrite du 12/06/2008 posée par M. Ivan Renar
Situation
des populations hmongs
Question écrite du 01/11/2007 posée par M. René-Pierre Signé
Situation de l'entreprise Sanmina de Tourlaville
Question orale sans débat du 27/09/2007 posée par M. Jean-Pierre
Godefroy
Français
à l'étranger: licence de radio-amateur
Question écrite du 28/07/2005 posée par M. Christian Cointat
Mariages
mixtes à l'étranger
Question écrite du 30/06/2005 posée par Mme Monique Cerisier-ben
Guiga
Solidarité
suite au raz-de-marée du Sud-Est asiatique
Question écrite du 17/03/2005 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Développement
des programmes français de télévision en Asie du Sud-Est
Question écrite du 18/11/1999 avec réponse écrite, posée par M.
Emmanuel Hamel
Investissements
industriels de la France en Asie
Question écrite du 22/10/1998 avec réponse écrite, posée par M.
Georges Gruillot
Présence
audiovisuelle de la France en Asie
Question écrite du 20/05/1993 avec réponse écrite, posée par M.
Xavier de Villepin
Aide humanitaire à la Thaïlande
Question écrite du 08/12/1988 avec réponse écrite, posée par M.
Pierre-Christian Taittinger
Echanges commerciaux franco-thaïlandais
Question écrite du 09/04/1987 avec réponse écrite, posée par M.
Olivier Roux
Contingent d'importation de manioc de la Thaïlande vers la CEE
Question écrite du 17/04/1986 avec réponse écrite, posée par M.
Etienne Dailly
Droit
antidumping définitif sur les importations de certains accessoires de
tuyauterie originaires de Chine et de Thaïlande ou expédiés de Taïwan
Texte européen E4672 - COM (2009) 417 final (adopté le 27/08/2009)
Signature
d'un accord-cadre global de partenariat et de coopération avec l'Indonésie
Texte européen E4774 - COM (2009) 492 final
Introduction
d'un droit antidumping sur les importations de certains aliments à base de
maïs doux en grains originaires de Thaïlande
Texte européen E4701 - COM (2009) 430 final (adopté le 15/09/2009)
Droit
antidumping définitif sur les importations de transpalettes à main et de
leurs parties essentielles expédiés de Thaïlande
Texte européen E4480 - COM (2009) 220 final (adopté le 11/06/2009)
Modification
des mesures antidumping définitif sur les importations de certains sacs et
sachets en matières plastiques originaires de Chine, de Thaïlande et de
Malaisie
Texte européen E4297 - COM(2009) 60 final (adopté le 09/03/2009)
Accord
de coopération avec la Thaïlande concernant la production, la
commercialisation et les échanges de manioc
Texte européen E3618 - COM (2007) 482 final (adopté le 22/10/2007)
Accord
commercial avec le Brésil et la Thaïlande modifiant les droits de douane
applicables à des produits à base de viande de volaille
Texte européen E3507 - COM (2007) 176 final (adopté le 25/05/2007)
Accord
avec la Thaïlande sur les importations de riz dans la Communauté
Texte européen E3020 - COM (2005) 601 final (adopté le 20/12/2005)
Accord
avec la Thaïlande sur les tarifs douaniers
Texte européen E2987 - COM (2005) 510 final (adopté le 27/02/2006)
Accords
avec le Japon et la Nouvelle-Zélande sur les tarifs douaniers
Texte européen E2985 - COM (2005) 471 final (adopté le 21/12/2005)
Garantie accordée à la BEI
voir le texte
Proposition de décision du Conseil concernant la conclusion des résultats
des consultations avec la Thaïlande dans la cadre de l'article XXIII du
GATT
voir le texte
Ouverture d'un contingent tarifaire pour les conserves de thon en provenance
de la Thaïlande, des Philippines et d'Indonésie
voir le texte
Proposition de décision du Conseil modifiant le régime
d'importation communautaire en ce qui concerne le riz
voir le texte
Proposition de décision du Conseil concernant la
conclusion d'arrangements administratifs sur le commerce de produits
textiles entre la Communauté européenne et certains membres de
l'Organisation Mondiale du Commerce
voir le texte
Projet de règlement (CE) de la Commission portant ouverture et mode de
gestion de certains contingents tarifaires d'importation de riz et de
brisures
voir le texte
Composition du groupe d'amitié
France-Asie du Sud-Est
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