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SYRIE
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| 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | |
| Population française inscrite résidente | 2.098 | 2.274 | 2.335 | 2.375 | 2.794 | 2.677 | 2.786 | 2.955 |
Composition du groupe interparlementaire d'amitié France-Syrie
Le groupe sénatorial d'amitié France-Syrie, présidé par M. Philippe
Marini, a mis en ligne le premier site portail Internet franco-syrien :
www.lasyrie.fr
Vous y trouverez des informations sur le groupe sénatorial, la Syrie et
les relations franco-syriennes.
Renseignements : Romain Godet, secrétaire exécutif du groupe :
01.42.34.25.14
Réception par M. Gérard Larcher, Président du Sénat, du Président Bachar
Al Assad (13 novembre 2009)
lire le
communiqué de presse
Colloque Europe-Orient : Dialogue avec l'Islam (12 juillet 2007)
Colloque Jordanie, Liban, Syrie (14 novembre 2001)
Le
Moyen-Orient à l'heure nucléaire
Rapport d'information No 630 de M. Jean FRANÇOIS-PONCET
et Mme Monique CERISIER-ben GUIGA, fait au nom de la commission des Affaires
étrangères, de la défense et des forces armées
Où en est la Syrie ?
Compte rendu de la mission effectuée en Syrie par une délégation du
Groupe sénatorial d'amitié France-Syrie du 1er au 5 avril 2007
voir
le rapport
La Syrie à la croisée des chemins
Compte rendu de la mission effectuée en Syrie par une délégation du
Groupe sénatorial d'amitié France-Syrie du 3 au 10 mars 2002 et de la
visite en France d'une délégation de la Chambre du peuple de Syrie du 2 au
6 décembre 2002
voir
le rapport
Le partenariat euro-méditerranéen
Rapport d'information n° 121 (2001-2002) fait au nom de la délégation
du Sénat pour les affaires européennes par M. Louis LE PENSEC
voir
le rapport
Sur la Syrie de Bachar Al-Assad
Rapport d'information n° 51 (2000-2001) fait au nom de la commission
des affaires étrangères à la suite d'une mission effectuée en Syrie du
12 au 17 septembre 2000 par MM. Serge VINCON, André DULAIT et André
ROUVIERE
voir
le rapport
Sur les relations culturelles, scientifiques et techniques de la
France avec le Liban, la Syrie et la Jordanie
Rapport d'information n° 52 (2000-2001) fait au nom de la commission
des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée au Liban, en
Syrie et en Jordanie du 19 au 29 septembre 1999 par MM. Adrien
GOUTEYRON, Jean BERNADAUX, Ivan RENAR, Pierre JEAMBRUN, Danièle POURTAUD,
Jean-Léonce DUPONT, Jean-Luc MIRAUX
voir
le rapport
Quel avenir pour le Liban ?
Rapport n° 111 (1996-1997) fait au nom de la commission des lois à la
suite d'une mission effectuée au Liban du 7 au 17 octobre 1996 par MM.
Jacques Larché, Pierre Fauchon, Charles Jolibois, Michel Rufin et Jacques
Mahéas
voir
le rapport
Loi No 2009-1186 du 7 octobre 2009 autorisant l'approbation du protocole
relatif à la gestion intégrée des zones côtières (GIZC) de la Méditerranée
Consulter
le dossier législatif
Loi No 2009-226 du 26 février 2009 autorisant l'approbation de la convention entre le
Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République
arabe syrienne en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion
et la fraude fiscales
Consulter
le dossier législatif
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Situation
des droits de l'homme en Syrie Question écrite du 26/11/2009 posée par M. Roland Courteau Situation des droits de l'homme en Syrie Question écrite du 02/08/2007 posée par Mme Christiane Demontès |
|
Situation des
défenseurs des droits de l'homme en Syrie Question écrite du 30/11/2006 posée par M. Marcel Rainaud |
|
Persécution
à l'encontre des défenseurs des droits de l'homme en Syrie Question écrite du 19/10/2006 posée par M. Marcel Rainaud |
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Détenus
libanais en Syrie |
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Situation
au Liban |
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Situation des détenus libanais emprisonnés en Syrie |
|
Situation
au Liban |
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Relations
entre la France et la Syrie |
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Respect
des Droits de l'homme |
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Communauté juive domiciliée en Syrie |
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Retrait
des forces syriennes du Liban
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Conclusion
d'un accord de coopération scientifique et technologique avec la
Jordanie
Texte européen E4498 - COM (2009) 222 final
Signature
et application provisoire d'un accord de coopération scientifique et
technologique avec la Jordanie
Texte européen E4497 - COM (2009) 221 final
Accord
euro-méditerranéen d'association avec la Syrie
Texte européen E4197 - COM (2008) 853 final
Modification
du règlement (CE) n° 1638/2006 arrêtant des dispositions générales
instituant un instrument européen de voisinage et de partenariat
Texte européen E3886 - COM (2008) 308 final
Système
de cumul pan-euro-méditerranéen de l'origine des produits
Texte européen E3214 - COM (2006) 361 final (adopté le 24/10/2006)
Accès
des pays éligibles au futur instrument européen de voisinage et de
partenariat au programme d'assistance technique et d'échange d'informations
TAIEX
Texte européen E2933 - COM (2005) 321 final (adopté le 23/01/2006)
Accord
d'association avec la Syrie
Texte européen E2801 - COM (2004) 808 final
Surveillance statistique des quantités de référence de différents
produits
voir le texte
Contingents tarifaires communautaires pour certains produits originaires de
pays méditerranéens
voir le texte
Contingents tarifaires (produits originaires de pays du Sud)
voir le texte
Contingents tarifaires (produits originaires de pays du Sud)
voir le texte
Proposition de règlement CE du Conseil portant deuxième
modification du règlement CEE n° 1360/90 portant création d'une Fondation
européenne pour la formation
voir le texte
Accord d'association avec la Syrie
voir le texte
Proposition de décision du Conseil sur la mise en
application à titre provisoire des accords entre la Communauté européenne
et certains pays tiers sur le commerce de produits textiles
voir le texte
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Représentations diplomatiques et consulaires françaises en Syrie |
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Représentations diplomatiques et consulaires syriennes en France |
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Les actions de coopération décentralisée entre la France et la Syrie |
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