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SLOVENIE
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| 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | |
| Population française inscrite résidente | 388 | 430 | 457 | 515 | 569 | 612 | 638 | 638 |
Les membres du groupe interparlementaire France-Slovénie
La Slovénie, bientôt dans l'Union européenne (9 décembre 1999)
Politique
énergétique européenne
Rapport d'information No 108 de Mme Bernadette BOURZAI, fait au nom
de la commission des Affaires européennes
Où
vont les agences européennes ?
Rapport d'information No 17 de M. Denis BADRÉ, fait au nom de la
commission des Affaires européennes et de la commission des Finances
La
Slovénie : le bon élève discret du dernier élargissement
Rapport d'information No 402 de M. Philippe MARINI, fait au nom de la
commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques
de la Nation
L'élargissement
: une chance pour les droits des femmes (28 juin 2005)
Rapport d'information n° 430 de Mme Gisèle GAUTIER, fait au nom de la
délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les
hommes et les femmes
Les nouveaux Etats
membres et l'euro (2 juin 2004)
Rapport d'information n° 332 de M. Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la Délégation
pour l'Union européenne, sur l'élargissement de la zone euro
La
réforme de la politique agricole commune (3 avril 2003)
Rapport d'information n° 238 de M. Gérard CÉSAR, fait au nom
de la commission des Affaires Economiques et du plan
Elargissement
de l'Union européenne : état des lieux (23 avril 2002)
Rapport d'information n° 295 de MM. Hubert HAENEL, Denis BADRÉ,
Marcel DENEUX, Serge LAGAUCHE et Simon SUTOUR, fait au nom de la Délégation
pour l'Union européenne
Quel
marché du travail après l'élargissement ? (25 avril 2001)
Rapport d'information n° 291 de M. Paul MASSON, fait au nom de
la Délégation pour l'Union européenne sur l'accès au marché du travail
de l'Union européenne des ressortissants des pays d'Europe centrale et
orientale après leur adhésion
La
France et le défi de l'élargissement de l'Union européenne (23
novembre 2000)
Rapport d'information n° 102 de M. Jacques CHAUMONT, fait au nom de la
commission des Finances, du Contrôle Budgétaire et des Comptes Economiques
de la Nation, sur la mission qu'il a effectuée dans
six pays candidats à l'adhésion à l'Union européenne (Chypre, Pologne,
Estonie, République tchèque, Hongrie et Slovénie), entre mai et juillet
2000
Elargissement
à l'est : quelle stratégie pour l'Union ? (21 novembre 1997)
Rapport d'information n° 102 de M. Nicolas ABOUT, fait au nom de la
Délégation pour l'Union européenne, sur les avis de la Commission
européenne relatifs aux différentes demandes d'adhésion à l'Union
européenne
Loi n° 2009-1792 du 31 décembre 2009 autorisant l'approbation de
l'accord de coopération en matière de sécurité intérieure entre le
Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République
de Slovénie
voir le dossier
législatif
Loi No 2008-129du 13 février 2008 autorisant la ratification d'une
convention relative à l'adhésion de la République tchèque, de la République
d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la
République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de
Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la
République slovaque à la convention relative à l'élimination des doubles
impositions en cas de correction des bénéfices d'entreprises associées
voir le dossier
législatif
Loi No 2007-1645 du 23 novembre 2007 autorisant la ratification de
l'accord modifiant l'accord de partenariat, signé à Cotonou le 23 juin
2000, entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du
Pacifique et la Communauté européenne et ses Etats membres
voir le
dossier législatif
Loi n° 2006-1249 du 13 octobre 2006 autorisant l'approbation de la
convention entre la France et la Slovénie en matière fiscale
voir le dossier
législatif
Loi n° 2004-426 du 19 Mai 2004 autorisant
l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française
et le Gouvernement de la République de Slovénie relatif au statut et au
fonctionnement des centres culturels
voir le dossier
législatif
Loi n° 2004-149 du 16 Février 2004 autorisant la ratification des
protocoles au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République
de Bulgarie, de la République d'Estonie, de la République de Lettonie, de
la République de Lituanie, de la Roumanie, de la République slovaque et de
la République de Slovénie
voir
le dossier législatif
Loi n° 2003-1210 du 19 Décembre
2003 autorisant la ratification du traité relatif à l'adhésion à
l'Union européenne de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de
la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la
Slovénie et de la Slovaquie
voir
le dossier législatif
Loi n° 2000-329 du 14 Avril 2000 autorisant
l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française
et le Gouvernement de la République de Slovénie sur l'encouragement et la
protection réciproques des investissements
voir le dossier
législatif
Loi n° 97-1091 du 27 Novembre 1997 autorisant
la ratification de l'accord européen établissant une association entre les
Communautés européennes et leurs Etats membres, agissant dans le cadre de
l'Union européenne, d'une part, et la République de Slovénie, d'autre
part
voir le dossier
législatif
Longueur
totale des projets de construction d'autoroutes dans les pays de l'Union
européenne
Question écrite du 14/01/2010 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Représentation
des Etats au Parlement européen
Question écrite du 23/02/2006 posée par M. Jean Louis Masson
Nombre de
voix de chaque pays lors des votes du Conseil de l'Union européenne
Question écrite du 11/11/2004 avec réponse posée par M. Jean-Louis
Masson
Coopération
scientifique de la France avec les pays en voie d'adhésion à l'Union européenne
Question écrite du 06/11/2003 avec réponse écrite, posée par M. Guy
Penne
Coopération
avec les polices des pays de l'Est
Question écrite du 22/08/2002 avec réponse posée par M. Louis Souvet
Relations
entre la France et la Slovénie
Question écrite du 20/04/2000 avec réponse posée par M. Emmanuel
Hamel
Visite en
France du ministre de l'agriculture slovène
Question écrite du 13/04/2000 avec réponse posée par M. Emmanuel
Hamel
Elargissement
de l'Union européenne
Question écrite du 02/03/2000 avec réponse posée par M. Emmanuel
Hamel
Diminution
européenne des subventions à l'exportation de viandes de porc
Question écrite du 17/12/1998 avec réponse écrite, posée par M. Alfred
Foy
Formations
offertes aux fonctionnaires des Etats membres de l'Union européenne par les
postes culturels français
Question écrite du 26/11/1998 avec réponse écrite, posée par M.
Emmanuel Hamel
Elargissement
de l'Union européenne aux pays de l'Europe centrale et orientale et mesures
en faveur de l'environnement
Question écrite du 11/06/1998 avec réponse écrite, posée par M.
André Maman
Coopération
technique avec les pays de l'Europe de l'Est
Question écrite du 30/04/1998 avec réponse posée par M. Georges
Gruillot
Partenariat
stratégique franco-slovaque dans les domaines de la défense
Question écrite du 12/02/1998 avec réponse écrite, posée par M.
Bertrand Delanoë
Programme
européen de coopération pour l'enseignement supérieur " Tempus
"
Question écrite du 12/12/1996 avec réponse écrite, posée par M.
André Maman
Intégration
de la Slovénie dans l'Union européenne
Question écrite du 16/05/1996 avec réponse posée par M. Michel
Moreigne
Adhésion
des pays d'Europe centrale et orientale à l'Union européenne
Question écrite du 23/11/1995 avec réponse posée par M. Marcel Vidal
Mise
en oeuvre d'une coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable
au divorce et à la séparation de corps
Texte européen E5227 - COM (2010) 105 final
Autorisation
d'une coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au
divorce et à la séparation de corps
Texte européen E5226 - COM (2010) 104 final
Mesure
dérogatoire au système commun de TVA pour l'Estonie et la Slovénie
Texte européen E4894 - COM (2009) 608 final (adopté le 15/12/2009)
Mobilisation
du Fonds de solidarité de l'Union européenne (Demandes présentées par la
Grèce et la Slovénie)
Texte européen E3844 - COM (2008) 200 final (adopté le 05/06/2008)
Régime
simplifié de contrôle aux frontières extérieures de l'Union européenne
Texte européen E3629 - COM (2007) 508 final (adopté le 17/06/2008)
Dérogation
fiscale accordée à l'Estonie, la Slovénie, la Suède et le
Royaume-Uni
Texte européen E3368 - COM (2006) 802 final (adopté le 30/01/2007)
Ratification
par la Slovénie d'un protocole à la Convention de Paris sur la
responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire
Texte européen E3370 - COM (2006) 793 final (adopté le 08/11/2007)
Règlements
concernant l'entrée de la Slovénie dans la zone euro
Texte européen E3188 - COM (2006) 320 final (adopté le 07/11/2006)
Adoption
par la Slovénie de la monnaie unique
Texte européen E3160 - COM (2006) 225 final (adopté le 11/07/2006)
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