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SLOVAQUIE
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| 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | |
| Population française inscrite résidente | 316 | 317 | 465 | 802 | 948 | 938 | 1.049 | 1.094 |
Les membres du groupe interparlementaire France-République slovaque
Europe centrale : pleins feux sur la République tchèque et la Slovaquie (5 février 2004)
Les collectivités en Europe centrale : de nouveaux partenaires économiques (Hongrie, Pologne, République tchèque, Slovaquie) (25 novembre 1998)
La
Slovaquie : un partenaire encore trop mal connu (24 mars 2010)
Compte rendu du déplacement effectué par une délégation du groupe
interparlementaire France-République slovaque du 7 au 11 septembre 2009
Politique
énergétique européenne
Rapport d'information No 108 de Mme Bernadette BOURZAI, fait au nom
de la commission des Affaires européennes
Où
vont les agences européennes ?
Rapport d'information No 17 de M. Denis BADRÉ, fait au nom de la
commission des Affaires européennes et de la commission des Finances
L'expérience
des parlements nationaux au sein de l'Union européenne : une source
d'inspiration pour la modernisation du Sénat. Les exemples luxembourgeois,
belge, portugais, grec, tchèque, autrichien et slovaque
Rapport d'information No 418 de MM. Patrice GÉLARD et Jean-Claude
PEYRONNET, fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de législation,
du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale et de la
mission d'information de la commission des lois
L'élargissement
: une chance pour les droits des femmes (28 juin 2005)
Rapport d'information n° 430 de Mme Gisèle GAUTIER, fait au nom de la
délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les
hommes et les femmes
Les nouveaux Etats
membres et l'euro (2 juin 2004)
Rapport d'information n° 332 de M. Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la Délégation
pour l'Union européenne, sur l'élargissement de la zone euro
La
réforme de la politique agricole commune (3 avril 2003)
Rapport d'information n° 238 de M. Gérard CÉSAR, fait au nom
de la commission des Affaires Economiques et du plan
Elargissement
de l'Union européenne : état des lieux (23 avril 2002)
Rapport d'information n° 295 de MM. Hubert HAENEL, Denis BADRÉ,
Marcel DENEUX, Serge LAGAUCHE et Simon SUTOUR, fait au nom de la Délégation
pour l'Union européenne
Quel
marché du travail après l'élargissement ? (25 avril 2001)
Rapport d'information n° 291 de M. Paul MASSON, fait au nom de
la Délégation pour l'Union européenne sur l'accès au marché du travail
de l'Union européenne des ressortissants des pays d'Europe centrale et
orientale après leur adhésion
La
France et le défi de l'élargissement de l'Union européenne (23
novembre 2000)
Rapport d'information n° 102 de M. Jacques CHAUMONT, fait au nom de la
commission des Finances, du Contrôle Budgétaire et des Comptes Economiques
de la Nation, sur la mission qu'il a effectuée dans
six pays candidats à l'adhésion à l'Union européenne (Chypre, Pologne,
Estonie, République tchèque, Hongrie et Slovénie), entre mai et juillet
2000
Elargissement
à l'est : quelle stratégie pour l'Union ? (21 novembre 1997)
Rapport d'information n° 102 de M. Nicolas ABOUT, fait au nom de la
Délégation pour l'Union européenne, sur les avis de la Commission
européenne relatifs aux différentes demandes d'adhésion à l'Union
européenne
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement
de la République française et le Gouvernement de la République Slovaque
relatif à la coopération dans le domaine de la défense
voir le dossier législatif
Loi n° 2012-338 du 9 mars 2012 autorisant l'approbation de l'accord entre la France et la
Slovaquie relatif à la coopération en matière administrative
voir le dossier législatif
Loi n° 2007-1646 du 23 novembre 2007 autorisant l'approbation de
l'accord interne entre les représentants des Gouvernements des Etats
membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement des aides de la
Communauté au titre du cadre financier pluriannuel pour la période
2008-2013 conformément à l'accord de partenariat ACP-CE et à
l'affectation des aides financières destinées aux pays et territoires
d'outre-mer auxquels s'appliquent les dispositions de la quatrième partie
du traité CE
voir le dossier législatif
Loi No 2007-1645 du 23 novembre 2007 autorisant la ratification de
l'accord modifiant l'accord de partenariat, signé à Cotonou le 23 juin
2000, entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du
Pacifique et la Communauté européenne et ses Etats membres
voir le
dossier législatif
Loi n° 2005-151 du 21 Février 2005 autorisant
l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française
et le Gouvernement de la République slovaque relatif à la coopération en
matière d'affaires intérieures
voir le dossier
législatif
Loi n° 2004-149 du 16 Février 2004 autorisant la ratification des
protocoles au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République
de Bulgarie, de la République d'Estonie, de la République de Lettonie, de
la République de Lituanie, de la Roumanie, de la République slovaque et de
la République de Slovénie
voir
le dossier législatif
Loi n° 2003-1210 du 19 Décembre
2003 autorisant la ratification du traité relatif à l'adhésion à
l'Union européenne de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de
la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la
Slovénie et de la Slovaquie
voir
le dossier législatif
Loi n° 2000-182 du 3 Mars 2000 autorisant l'approbation de la
convention d'assistance administrative mutuelle entre le gouvernement de la
république française et le Gouvernement de la République slovaque pour la
prévention, la recherche et la poursuite des fraudes douanières
voir le dossier
législatif
Programme
EuroRAP
Question écrite du 10/06/2010 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Longueur
totale des projets de construction d'autoroutes dans les pays de l'Union
européenne
Question écrite du 14/01/2010 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Délocalisations
et crise des équipementiers automobiles en Haute-Garonne
Question orale sans débat du 20/01/2009 posée par Mme Françoise
Laborde
Notion
de "préférence communautaire"
Question écrite du 20/12/2007 posée par M. Louis Souvet
Représentation
des Etats au Parlement européen
Question écrite du 23/02/2006 posée par M. Jean Louis Masson
Cours
ou tribunaux constitutionnels des pays de l'Union européenne
Question écrite du 19/05/2005 posée par M. Jean Louis Masson
Nombre de
voix de chaque pays lors des votes du Conseil de l'Union européenne
Question écrite du 11/11/2004 avec réponse posée par M. Jean-Louis
Masson
Politique de
France Télévisions à l'international
Question écrite du 19/02/2004 avec réponse écrite, posée par M.
Louis Duvernois
Coopération
scientifique de la France avec les pays en voie d'adhésion à l'Union européenne
Question écrite du 06/11/2003 avec réponse écrite, posée par M. Guy
Penne
Obsolescence
des centrales nucléaires de certains pays candidats à l'adhésion à
l'Union européenne
Question écrite du 02/10/2003 avec réponse écrite, posée par M.
Roland Courteau
Coopération
avec les polices des pays de l'Est
Question écrite du 22/08/2002 avec réponse posée par M. Louis Souvet
Centrales
nucléaires obsolètes de certains pays candidats à l'adhésion
communautaire
Question écrite du 04/07/2002 avec réponse écrite, posée par M.
Louis Souvet
Décrets
Benes
Question écrite du 07/03/2002 avec réponse écrite, posée par M.
René Trégouët
Sûreté des
installations nucléaires en Europe de l'Est
Question écrite du 28/09/2000 avec réponse écrite, posée par M.
Xavier de Villepin
Elargissement
de l'Union européenne
Question écrite du 02/03/2000 avec réponse posée par M. Emmanuel
Hamel
Visite en
France du ministre slovaque de l'économie
Question écrite du 02/03/2000 avec réponse écrite, posée par M.
Emmanuel Hamel
Diminution
européenne des subventions à l'exportation de viandes de porc
Question écrite du 17/12/1998 avec réponse écrite, posée par M. Alfred
Foy
Formations
offertes aux fonctionnaires des Etats membres de l'Union européenne par les
postes culturels français
Question écrite du 26/11/1998 avec réponse écrite, posée par M.
Emmanuel Hamel
Elargissement
de l'Union européenne aux pays de l'Europe centrale et orientale et mesures
en faveur de l'environnement
Question écrite du 11/06/1998 avec réponse écrite, posée par M.
André Maman
Coopération
technique avec les pays de l'Europe de l'Est
Question écrite du 30/04/1998 avec réponse posée par M. Georges
Gruillot
Réforme
des services de renseignement des pays de l'Est
Question écrite du 16/04/1998 avec réponse posée par M. Nicolas About
Partenariat
stratégique franco-slovaque dans les domaines de la défense
Question écrite du 12/02/1998 avec réponse écrite, posée par M.
Bertrand Delanoë
Coopération
technique apportée en matière de sûreté nucléaire
Question écrite du 18/12/1997 avec réponse écrite, posée par M.
Georges Gruillot
Programme
européen de coopération pour l'enseignement supérieur " Tempus
"
Question écrite du 12/12/1996 avec réponse écrite, posée par M.
André Maman
Adhésion
des pays d'Europe centrale et orientale à l'Union européenne
Question écrite du 23/11/1995 avec réponse posée par M. Marcel Vidal
Soutien
de la France à la République slovaque
Question écrite du 11/08/1994 avec réponse écrite, posée par M.
Emmanuel Hamel
Transposition
dans le droit communautaire de l'accord-cadre révisé sur le congé
parental conclu entre les partenaires sociaux européens
Texte européen E4696 - COM (2009) 410 final
(adopté le 08/03/2010)
Fixation
du taux de conversion de l'euro pour la Slovaquie
Texte européen E3895 - SEC ( 2008) 2107
final (adopté le 08/07/2008)
Adoption
par la Slovaquie de la monnaie unique le 1er janvier 2009
Texte européen E3876 - COM (2008) 249 final
(adopté le 08/07/2008)
Introduction
de l'euro en Slovaquie
Texte européen E3868 - COM (2008) 250 final
(adopté le 08/07/2008)
Composition
du Parlement européen
Texte européen E3650
Mobilisation
du Fonds de solidarité de l'Union européenne en faveur de la
Slovaquie
Texte européen E2904 - COM (2005) 247 final
(adopté le 07/09/2005)
Hongrie, République tchèque, Slovaquie,
Pologne, Bulgarie, Roumanie (adaptation des accords européens)
voir
le texte
Bulgarie, Hongrie, Pologne, République tchèque,
Roumanie, Slovaquie (concessions agricoles, protocoles aux accords européens)
voir
le texte
Bulgarie, Hongrie, Pologne, République tchèque, Roumanie, Slovaquie
(concessions agricoles, protocoles aux accords européens)
voir
le texte
Proposition de règlement CE du Conseil portant
adaptation des mesures autonomes et transitoires pour les accords d'échanges
préférentiels conclus avec la Pologne, la Hongrie, la Slovaquie, la République
tchèque, la Roumanie et la Bulgarie en ce qui concerne certains produits
agricoles transformés
voir
le texte
Proposition de directive du Conseil adaptant la
directive 77/388/CEE, en raison de l'adhésion de la République Tchèque,
de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de
Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie
voir
le texte
Approfondissement des accords d'association avec la Slovaquie et l'Estonie
voir
le texte
| Ambassade de France en Slovaquie |
| Représentations diplomatiques et consulaires françaises en Slovaquie |
| Les représentations diplomatiques et consulaires slovaques en France |
| Dossier pays du ministère des affaires étrangères |
| Données générales sur la Slovaquie : site interex.fr |
| Chambre de commerce franco-slovaque |
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Informations sur le Conseil national de Slovaquie et lien vers son site Internet |
| Actions de coopération décentralisée avec la Slovaquie |
| Conseils aux voyageurs |
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