|
|
||||||||||
 | |||||||||||
|
|||||||||||
|
||||||||||||||||||
|
|
POLOGNE
|
| 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | |
| Population française inscrite résidente | 5.052 | 5.393 | 5.413 | 4.889 | 5.152 | 5.025 | 5.061 | 5.127 |
Les membres du groupe interparlementaire France-Pologne
L'agriculture
polonaise face
au défi européen (26 janvier 2000)
Les
collectivités en Europe centrale : de nouveaux partenaires économiques
(Hongrie, Pologne, République tchèque, Slovaquie) (25 novembre 1998)
Politique
énergétique européenne
Rapport d'information No 108 de Mme Bernadette
BOURZAI, fait au nom de la commission des Affaires européennes
Le
prix du lait dans les Etats membres de l'Union européenne
Rapport d'information No 481 de M. Jean BIZET,
fait au nom de la commission des Affaires européennes
La
lutte contre la pauvreté et l'exclusion : une responsabilité à partager
(auditions et déplacements)
Rapport d'information No 445 de M. Bernard
SEILLIER, fait au nom de la Mission commune d'information sur les politiques
de lutte contre la pauvreté et l'exclusion
Le
traité de Lisbonne
Rapport d'information No 188 de M. Jean FRANÇOIS-PONCET,
fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et
des forces armées
La
composition des cours constitutionnelles
Étude de législation comparée No 179
Approvisionnement
électrique : l'Europe sous tension (auditions et déplacements)
Rapport d'information No 357 de MM. Michel
BILLOUT, Marcel DENEUX et Jean-Marc PASTOR, fait au nom de la Mission
commune d'information sur la sécurité d'approvisionnement électrique de
la France et les moyens de la préserver
L'élargissement
: une chance pour les droits des femmes. Rapport d'information sur l'activité
de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre
les hommes et les femmes pour l'année 2004-2005
Rapport
d'information No 430 de Mme Gisèle GAUTIER, fait au nom de la délégation
aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les
femmes
Les nouveaux Etats
membres et l'euro (2 juin 2004)
Rapport d'information n° 332 de M. Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la Délégation
pour l'Union européenne, sur l'élargissement de la zone euro
La
réforme de la politique agricole commune (3 avril 2003)
Rapport d'information n° 238 de M. Gérard CÉSAR, fait au nom
de la commission des Affaires Economiques et du plan
Elargissement
de l'Union européenne : état des lieux (23 avril 2002)
Rapport d'information n° 295 de MM. Hubert HAENEL, Denis BADRÉ,
Marcel DENEUX, Serge LAGAUCHE et Simon SUTOUR, fait au nom de la Délégation
pour l'Union européenne
Quel
marché du travail après l'élargissement ? (25 avril 2001)
Rapport d'information n° 291 de M. Paul MASSON, fait au nom de
la Délégation pour l'Union européenne sur l'accès au marché du travail
de l'Union européenne des ressortissants des pays d'Europe centrale et
orientale après leur adhésion
La
France et le défi de l'élargissement de l'Union européenne (23
novembre 2000)
Rapport d'information n° 102 de M. Jacques CHAUMONT, fait au nom de la
commission des Finances, du Contrôle Budgétaire et des Comptes Economiques
de la Nation, sur la mission qu'il a effectuée dans
six pays candidats à l'adhésion à l'Union européenne (Chypre, Pologne,
Estonie, République tchèque, Hongrie et Slovénie), entre mai et juillet
2000
Elargissement
à l'est : quelle stratégie pour l'Union ? (21 novembre 1997)
Rapport d'information n° 102 de M. Nicolas ABOUT, fait au nom de la
Délégation pour l'Union européenne, sur les avis de la Commission
européenne relatifs aux différentes demandes d'adhésion à l'Union
européenne
Loi No 2008-129 du 13 février 2008 autorisant la ratification d'une
convention relative à l'adhésion de la République tchèque, de la République
d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la
République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de
Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la
République slovaque à la convention relative à l'élimination des doubles
impositions en cas de correction des bénéfices d'entreprises associées
voir
le dossier législatif
Loi No 2008-125 du 13 février 2008 autorisant la ratification du traité
de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne, le traité
instituant la Communauté européenne et certains actes connexes
voir
le dossier législatif
Loi n° 2003-1210 du 19 Décembre
2003 autorisant la ratification du traité relatif à l'adhésion à
l'Union européenne de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de
la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la
Slovénie et de la Slovaquie
voir
le dossier législatif
Loi n° 98-476 du 17 Juin 1998 autorisant
la ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession
de la République de Pologne
voir
le dossier législatif
Loi n° 98-473 du 17 Juin 1998
autorisant l'approbation de la convention d'assistance administrative
mutuelle en matière douanière entre le gouvernement de la république française
et le gouvernement de la république de Pologne
voir
le dossier législatif
|
Programme
EuroRAP Question écrite du 10/06/2010 posée par M. Pierre Bernard-Reymond Délocalisation de l'entreprise Produits Céramiques de Touraine Question orale sans débat du 03/06/2010 posée par Mme Jacqueline Gourault Pacte européen sur l'immigration Question d'actualité au Gouvernement du 13/06/2008 posée par M. Robert del Picchia Soutien de l'Union européenne à l'activité de la Fédération des banques alimentaires Question écrite du 01/06/2006 posée par M. Gérard Collomb Représentation des Etats au Parlement européen Question écrite du 23/02/2006 posée par M. Jean Louis Masson Politique de restrictions à la libre circulation des travailleurs salariés de huit nouveaux Etats membres de l'Union européenne Question orale avec débat du 08/12/2005 posée par M. Hubert Haenel Nombre de voix de chaque pays lors des votes du Conseil de l'Union européenne Question écrite du 11/11/2004 avec réponse posée par M. Jean-Louis Masson |
|
Achat par
la Pologne d'avions de combat américains |
|
Achat
d'avions américains par la Pologne |
|
Coopération
avec les polices des pays de l'Est |
|
Situation
de certains anciens combattants polonais de la Seconde Guerre mondiale |
|
Situation
du lycée français de Varsovie |
|
Maintien
du collège de droit français et européen à Varsovie |
|
Conclusion
de nouveaux accords culturels entre la France et la Pologne |
|
Actions de
la fondation France-Pologne |
|
Statut du
gestionnaire agent comptable du lycée français René-Goscinny à Varsovie |
|
Enseignement
de la langue polonaise |
|
Fonctionnement
du lycée français à Varsovie |
|
Nouvel
accord culturel entre la Pologne et la France |
|
Fondation
France-Pologne |
|
Elargissement
de l'Union européenne |
|
Situation
de la caisse de sécurité sociale des Français de l'étranger |
|
Accord
entre la France et la Pologne sur la protection des informations classifiées |
|
Processus
d'élargissement de l'Union européenne |
|
Coopération
technique avec les pays de l'Europe de l'Est |
|
Réforme
des services de renseignement des pays de l'Est |
|
Suppression
d'une émission radiophonique en langue polonaise |
|
Entrée
dans l'Alliance atlantique de la Hongrie, de la Pologne et de la République
tchèque et armement |
|
Réforme
institutionnelle et élargissement de l'Union européenne |
|
Coopération
franco-polonaise en matière d'agriculture |
|
Pologne et
Union européenne |
|
Visite du
Président de la République française en Pologne |
|
Adhésion
des pays d'Europe centrale et orientale à l'Union européenne
|
Autorisation
pour la Pologne de déroger au système commun de TVA
Texte européen E5409 - COM(2010) 293 final
Demande
de dérogation fiscale présentée par la Pologne
Texte européen E4724 - COM (2009) 435 final (adopté le 20/10/2009)
Dérogation
fiscale en faveur de l'Allemagne et de la Pologne
Texte européen E3730 - COM (2007) 771 final (adopté le 22/01/2008)
Composition
du Parlement européen
Texte européen E3650
Mécanisme
de création d'équipes d'intervention rapide aux frontières
Texte européen E3207 - COM (2006) 401 final (adopté le 11/07/2007)
Proposition
de règlement fixant des règles relatives au petit trafic frontalier aux
frontières terrestres extérieures des Etats membres et modifiant la
Convention de Schengen et les Instructions consulaires communes
Texte européen E2838 - COM (2005) 56 final (adopté le 20/12/2006)
Conséquences
de l'adhésion de la République tchèque et de la Pologne sur la
participation de la Communauté européenne aux conventions relatives à la
protection de l'Oder et de l'Elbe
Texte européen E2808 - COM (2004) 810 final (adopté le 02/12/2005)
| Ambassade de France en Pologne |
| Représentations diplomatiques et consulaires françaises en Pologne |
| Représentations diplomatiques et consulaires polonaises en France |
| Dossier pays du ministère des affaires étrangères |
| Chambre de commerce et d'industrie française en Pologne |
| Lycée français René Goscinny (Varsovie) |
|
Informations sur la chambre des députés de Pologne et lien vers son site Internet |
| Informations sur le Sénat de Pologne et lien vers son site Internet |
| Fiche sur le Sénat de Pologne réalisée par le service des relations internationales |
| Conseils aux voyageurs |
|
Haut de page |
|
Accueil |
Vos Sénateurs |
Lois et règlements |
Pratique |
Liens utiles
Contact | Plan du site | www.senat.fr |
|
