OMAN     

La carte d'Oman

	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008
Population française inscrite résidente	318	357	400	400	421	430	473	521

Composition du groupe interparlementaire d'amitié France-Pays du Golfe

Colloques organisés par le Sénat et Ubifrance

Moyen-Orient (26 novembre 2009)

Moyen-Orient : crises, enjeux et opportunités (28 juin 2007)

Pays du Golfe : Où en sont les marchés du Golfe ? (13 mai 2004)

Textes de loi

Loi n° 2003-1143 du 2 Décembre 2003 autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Sultanat d'Oman en vue d'éviter les doubles impositions
voir le dossier législatif

Loi n° 96-275 du 3 Avril 1996 autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement du Sultanat d'Oman sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
voir le dossier législatif

Loi n° 90-332 du 10 Avril 1990 autorisant l'approbation d'une convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Sultanat d'Oman en vue d'éviter les doubles impositions
voir le dossier législatif

Questions parlementaires   

Législation relative aux mariages mixtes à l'étranger
Question écrite du 05/09/2002 avec réponse écrite posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Conditions d'attribution de la carte du combattant
Question écrite du 22/07/1999 avec réponse écrite posée par M. Daniel Eckenspieller

Carte du combattant : liste des unités combattantes
Question écrite du 08/07/1999 avec réponse écrite posée par M. Serge Mathieu

Prolifération des armes de destruction massive au Moyen Orient
Question écrite du 07/05/1998 avec réponse écrite posée par M. Guy Penne

Commercialisation du Concorde dans les pays du Golfe
Question écrite du 10/06/1993 avec réponse écrite posée par M. André Fosset

Diminution des indemnités de résidence en Arabie Saoudite et dans les pays du Golfe
Question écrite du 13/12/1990 avec réponse écrite posée par M. Charles de Cuttoli

Diffusion de Radio France internationale
Question écrite du 03/11/1988 avec réponse écrite posée par M. Paul Graziani

Liens utiles

Représentations diplomatiques et consulaires françaises dans le Sultanat d'Oman

Site de l'Ambassade de France au Sultanat d'Oman

Représentations diplomatiques et consulaires d'Oman en France

Dossier pays du ministère des Affaires étrangères

Site de la mission économique française dans le Sultanat d'Oman

Conseils aux voyageurs