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NEPAL
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| 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | |
| Population française inscrite résidente | 178 | 161 | 174 | 201 | 184 | 189 | 186 | 220 |
Composition du groupe d'amitié France-Népal
Loi n° 85-1474 du 31 Décembre 1985 autorisant l'approbation de
l'accord sur la coopération culturelle,scientifique et technique entre le
Gouvernement de la République française et le Gouvernement de sa Majesté
le Roi du Népal
voir
le dossier législatif
Tibet : un peuple en
danger
Rapport de groupe d'amitié n° 50
Procédures
d'adoption au Népal
Question écrite du 02/08/2007 posée par Mme Patricia Schillinger
Situation
de l'adoption internationale
Question écrite du 12/07/2007 posée par Mme Michelle Demessine
Procédure
d'adoption au Népal
Question écrite du 28/06/2007 avec réponse écrite, posée par M.
Bernard Piras
Attitude
des autorités népalaises à l'égard des réfugiés tibétains
Question écrite du 01/02/2001 avec réponse écrite, posée par M.
Louis de Broissia
Respect
des droits des réfugiés tibétains
Question écrite du 01/02/2001 avec réponse écrite, posée par M. Claude
Huriet
Situation dramatique des réfugiés tibétains au Népal
Question écrite du 13/03/1997 avec réponse écrite, posée par M.
Claude Huriet
Proposition de décision du Conseil concernant
l'application provisoire de l'accord entre la Communauté européenne et le
Royaume du Népal sur le commerce de produits de textiles
voir le texte
Proposition de décision du Conseil relative à la
signature et à l'application provisoire de l'accord sur le commerce des
produits textiles entre la Communauté européenne et le Royaume du Népal
paraphé à Bruxelles le 23 octobre 2002
voir le texte
Proposition de décision du Conseil concernant la
conclusion d'accords sur le commerce des produits textiles avec certains
pays tiers (République du Belarus, Royaume du Népal, ancienne République
yougoslave de Macédoine, Arménie, Azerbaïbjan, Géorgie, Kazakhstan,
Moldova, Tadjikistan, Turkménistan, Ouzbékistan, République populaire de
Chine, Ukraine, République arabe d'Egypte)
voir
le texte
Proposition de décision du Conseil accordant une
garantie de la Communauté à la Banque européenne d'investissement en cas
de pertes résultant de prêts en faveur de projets réalisés à l'extérieur
de la Communauté (Pays d'Europe centrale et orientale et de la partie
occidentale des Balkans, pays méditerranéens, pays d'Amérique latine et
d'Asie, République d'Afrique du Sud)
voir le texte
Proposition de règlement CE du Conseil étendant au bénéfice
des pays les moins avancés le champ d'application des règlements CE n°
3281/94 et 1256/96 relatifs aux schémas de préférences tarifaires généralisées
de l'Union européenne
voir le texte
Site de l'Ambassade de France au
Népal
Représentation
diplomatiques et consulaires de la France au Népal
Représentation
diplomatiques et consulaires du Népal en France
Dossier pays
du ministère des Affaires étrangères
Site de la mission économique
Informations sur la
Chambre des Représentants du Népal
Informations
sur le Conseil national du Népal
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