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MONGOLIE
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| 2001 | 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | |
| Population française inscrite résidente | 5 | 11 | 25 | 36 | 56 | 74 | 84 | 101 |
Composition du groupe d'amitié France-Mongolie
Mongolie
2002 : 20 ans d'amitié, 10 ans de vérité...
Rapport n° 39 - Compte rendu de la visite en Mongolie d'une délégation
du groupe interparlementaire France-Mongolie effectuée du 9 au 14 juillet
2002
Rencontre Mongolie (18 octobre 2002)
Loi n° 2008-1075 du 23 octobre 2008 autorisant l'approbation de l'accord relatif
aux transports aériens entre le Gouvernement de la République française
et le Gouvernement de la Mongolie
voir
le dossier législatif
Projet de loi autorisant l'approbation de
l'amendement à l'accord portant création de la Banque européenne pour la
reconstruction et le développement, signé à Paris le 29 mai 1990, en vue
d'admettre la Mongolie comme pays d'opérations, adopté à Londres le 30
janvier 2004
voir
le dossier législatif
Loi n° 98-471 du 17 Juin 1998 autorisant l'approbation de la
convention entre le gouvernement de la république française et le
gouvernement de la Mongolie en vue d'éviter les doubles impositions et de
prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le
revenu et sur la fortune
voir
le dossier législatif
Loi n° 93-883 du 5 Juillet 1993 autorisant l'approbation de la
convention entre le Gouvernement de la République française et le
Gouvernement de la République de Mongolie, relative à l'entraide
judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière
civile
voir
le dossier législatif
Loi n° 93-882 du 5 Juillet 1993 autorisant l'approbation d'un accord
entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la
République populaire de Mongolie sur l'encouragement et la protection réciproques
des investissements
voir
le dossier législatif
| Service
des visas à l'ambassade de France en Mongolie Question écrite du 14/12/2006 avec réponse écrite, posée par M. Christian Cointat |
|
Coopération
avec les polices des pays de l'Est |
|
Traité
d'interdiction complète des essais nucléaires |
|
Moyens
affectés au centre culturel d'Oulan-Bator en Mongolie |
|
Découverte de gisements pétroliers en Mongolie |
|
Programme européen de coopération pour l'enseignement supérieur "
Tempus "
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|
Représentation diplomatique en Mongolie
|
|
Mongolie
et îles Maldives: réouverture des ambassades françaises |
Garantie accordée à la BEI
voir le texte
Proposition de règlement (Euratom, CE) du Conseil
portant modification du règlement (Euratom, CEE) n° 2053/93 relatif à la
fourniture d'une assistance technique aux Etats indépendants de l'ex-union
soviétique et à la Mongolie dans l'effort d'assainissement et de
redressement de leur économie
voir le texte
Proposition de décision du Conseil concernant la
conclusion de certains accords entre la Communauté économique européenne
et certains pays tiers sur le commerce de produits textiles (Biélorussie,
Bulgarie, Hongrie, Moldavie, Mongolie, Pologne, Roumanie, Ukraine et
Vietnam)
voir le texte
Projet de règlement Euratom, CE du Conseil relatif à
la fourniture d'une assistance aux nouveaux Etats indépendants et à la
Mongolie dans l'effort d'assainissement et de redressement de leur économie
voir le texte
Propositions de décisions relatives à la conclusion de
certains accords entre la Communauté européenne et certains pays tiers
concernant le commerce de produits textiles (Albanie, Biélorussie, Chine,
Mongolie, Féderation russe, Ukraine, Ouzbékistan, Vietnam) (élargissement)
voir le texte
Proposition de règlement (Euratom, CE) du Conseil
relatif à la fourniture d'une assistance aux nouveaux Etats indépendants
et à la Mongolie dans l'effort d'assainissement et de redressement de leur
économie
voir le texte
Proposition de règlement CE du Conseil portant deuxième
modification du règlement CEE n° 1360/90 portant création d'une Fondation
européenne pour la formation
voir le texte
| Représentation diplomatique et consulaire française en Mongolie |
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