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Malaisie
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| 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | |
| Population française inscrite résidente | 1.369 | 1.568 | 1.442 | 1.666 | 1.738 | 1.596 | 1.863 | 2.053 |
Composition du groupe d'amitié France-Asie du Sud-Est
ASEAN : un dynamisme retrouvé (4 novembre 2004)
Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention
entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de
Malaisie tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion
fiscale en matière d'impôts sur le revenu
voir
le dossier législatif
Projet de loi n° 667 autorisant l'approbation de l'avenant à la
convention entre le Gouvernement de la République française et le
Gouvernement de Malaisie tendant à éviter les doubles impositions et à
prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôt sur le revenu (déposé au
Sénat le 13 juillet 2010)
voir
le dossier législatif
Loi n° 2010-206 du 2 mars 2010 autorisant l'approbation de l'accord
international de 2006 sur les bois tropicaux
voir
le dossier législatif
Loi n° 91-1394 du 31 Décembre 1991 autorisant l'approbation de
l'avenant à la convention du 24 avril 1975 entre le Gouvernement de la République
française et le Gouvernement de Malaisie tendant à éviter les doubles
impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le
revenu
voir
le dossier législatif
La
finance islamique en France : quelles perspectives ?
Rapport d'information No 329 de M. Jean ARTHUIS, fait au nom de la
commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques
de la Nation
Tigre et dragon : qu'est devenu le miracle asiatique ?
Rapport d'information No 248 (2000-2001) de M. Jean HUCHON et
plusieurs de ses collègues, fait au nom de la commission des Affaires
Economiques et du Plan
Droit
antidumping définitif concernant l'importation de câbles en acier
originaires d'Asie
Texte européen E5247 - COM(2010) 140 final (adopté le 26/04/2010)
Droit
antidumping définitif sur les importations de certains accessoires de
tuyauterie originaires de Malaisie
Texte européen E5213 - COM (2010) 115 final
Droit
antidumping définitif sur les importations de certains types de polyéthylène
téréphtalate réinstitué contre un exportateur de Malaisie
Texte européen E4554 - COM (2009) 319 final (adopté le 27/07/2009)
Modification
des mesures antidumping définitif sur les importations de certains sacs et
sachets en matières plastiques originaires de Chine, de Thaïlande et de
Malaisie
Texte européen E4297 - COM(2009) 60 final (adopté le 09/03/2009)
Maintien
des droits antidumping sur les importations de certains accessoires de
tuyauterie originaires de Corée du Sud et de Malaisie
Texte européen E3983 - COM(2008) 546 final (adopté le 13/10/2008)
Accord
sur les tarifs douaniers avec la Malaisie
Texte européen E3121 - COM (2006) 146 final (adopté le 22/05/2006)
Garantie accordée à la BEI
voir le texte
Proposition de décision du Conseil concernant la
conclusion d'arrangements administratifs sur le commerce de produits
textiles entre la Communauté européenne et certains membres de
l'Organisation Mondiale du Commerce
voir le texte
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