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LITUANIE
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Années |
2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | 2010 |
| Population française inscrite résidente | 210 | 230 | 245 | 289 | 340 | 369 |
Les membres du groupe interparlementaire France-Pays Baltes
Colloque sur les Pays baltes (28 novembre 2001)
Crise
économique, euro, Russie, énergie : les défis européens de la Lettonie
et de la Lituanie
Rapport d'information No 346 (2010-2011) - par M. Yann GAILLARD de la
commission des affaires européennes
Politique
énergétique européenne
Rapport d'information No 108 de Mme Bernadette BOURZAI, fait au nom de
la commission des Affaires européennes
Lituanie,
Estonie : des tigres à l'Est de l'Europe ?
Rapport d'information No 176 de MM. Jean-Paul EMORINE, Gérard CÉSAR, Gérard
LE CAM, Paul RAOULT et Daniel SOULAGE, fait au nom de la commission des
Affaires économiques
Les nouveaux Etats
membres et l'euro (2 juin 2004)
Rapport d'information n° 332 de M. Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la Délégation
pour l'Union européenne, sur l'élargissement de la zone euro
Elargissement
de l'Union européenne : état des lieux (23 avril 2002)
Rapport d'information n° 295 de MM. Hubert HAENEL, Denis BADRÉ,
Marcel DENEUX, Serge LAGAUCHE et Simon SUTOUR, fait au nom de la Délégation
pour l'Union européenne
Quel
marché du travail après l'élargissement ? (25 avril 2001)
Rapport d'information n° 291 de M. Paul MASSON, fait au nom de
la Délégation pour l'Union européenne sur l'accès au marché du travail
de l'Union européenne des ressortissants des pays d'Europe centrale et
orientale après leur adhésion
La
France et le défi de l'élargissement de l'Union européenne (23
novembre 2000)
Rapport d'information n° 102 de M. Jacques CHAUMONT, fait au nom de la
commission des Finances, du Contrôle Budgétaire et des Comptes Economiques
de la Nation, sur la mission qu'il a effectuée dans
six pays candidats à l'adhésion à l'Union européenne (Chypre, Pologne,
Estonie, République tchèque, Hongrie et Slovénie), entre mai et juillet
2000
La
Lituanie : pays entre deux mondes
Compte-rendu du déplacement réalisé par le groupe interparlementaire
en Lituanie du 2 au 7 septembre 1998
Elargissement
à l'est : quelle stratégie pour l'Union ? (21 novembre 1997)
Rapport d'information n° 102 de M. Nicolas ABOUT, fait au nom de la
Délégation pour l'Union européenne, sur les avis de la Commission
européenne relatifs aux différentes demandes d'adhésion à l'Union
européenne
Mission d'information en Lituanie et en Estonie : communication de M.
Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques,
sur la mission effectuée en Lituanie et en Estonie du 4 au 7 juillet 2005
Lire
le compte-rendu
Proposition de loi rétablissant une circonscription unique pour l'élection
des représentants français au Parlement européen
voir le dossier
législatif
Loi n° 2008-129 du 13 février 2008 autorisant la ratification d'une
convention relative à l'adhésion de la République tchèque, de la République
d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la
République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de
Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la
République slovaque à la convention relative à l'élimination des doubles
impositions en cas de correction des bénéfices d'entreprises associées
voir le dossier
législatif
Loi n° 2004-149 du 16 Février
2004 autorisant la ratification des protocoles au Traité de
l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de Bulgarie, de la République
d'Estonie, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de
la Roumanie, de la République slovaque et de la République de Slovénie
voir
le dossier législatif
Loi n° 2003-1210 du 19 Décembre
2003 autorisant la ratification du traité relatif à l'adhésion à
l'Union européenne de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de
la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la
Slovénie et de la Slovaquie
voir
le dossier législatif
Loi n° 2003-211 du 12 Mars 2003
autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République
française et le Gouvernement de la République de Lituanie relatif au
statut de l'immeuble de la légation de la République de Lituanie à Paris
voir
le dossier législatif
Loi n° 2001-82 du 30 Janvier 2001 autorisant
l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française
et le Gouvernement de la République de Lituanie en vue d'éviter les
doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscale en matière
d'impôts sur le revenu et sur la fortune
voir
le dossier législatif
Loi n° 97-1092 du 27 Novembre 1997
autorisant la ratification de l'accord européen établissant une
association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres,
d'une part, et la république de Lituanie, d'autre part
voir
le dossier législatif
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Longueur
totale des projets de construction d'autoroutes dans les pays de l'Union
européenne Question écrite du 14/01/2010 posée par M. Pierre Bernard-Reymond Refus d'intégrer la Lituanie dans la zone euro Question écrite du 03/08/2006 posée par M. Louis Souvet Représentation des Etats au Parlement européen Question écrite du 23/02/2006 posée par M. Jean Louis Masson Suppression des attributions notariales aux consuls dans les pays de l'Union européenne Question écrite du 15/09/2005 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam Cours ou tribunaux constitutionnels des pays de l'Union européenne Question écrite du 19/05/2005 posée par M. Jean Louis Masson Attributions notariales des agents diplomatiques et consulaires Question écrite du 27/01/2005 posée par M. Christian Cointat Nombre de voix de chaque pays lors des votes du Conseil de l'Union européenne Question écrite du 11/11/2004 avec réponse posée par M. Jean-Louis Masson |
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Coopération
scientifique de la France avec les pays en voie d'adhésion à l'Union européenne |
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Obsolescence
des centrales nucléaires de certains pays candidats à l'adhésion à
l'Union européenne |
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Coopération
avec les polices des pays de l'Est |
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Sépulture
de soldats de la " Grande Armée " |
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Centrales
nucléaires obsolètes de certains pays candidats à l'adhésion
communautaire |
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Visite en
France du ministre de la défense lituanien |
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Elargissement
de l'Union européenne |
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Processus
d'élargissement de l'Union européenne |
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Politique
française vis-à-vis des Pays baltes |
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Coopération
technique avec les pays de l'Europe de l'Est |
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Réforme
institutionnelle et élargissement de l'Union européenne |
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Entrée de
la Lituanie dans l'Union européenne |
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Relations
France-pays Baltes |
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Adhésion
des pays d'Europe centrale et orientale à l'Union européenne
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Mobilisation
du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation à l'appui de la
demande EGF/2009/017 LT/Construction de bâtiments présentée par la
Lituanie
Texte européen E5154 - COM (2010) 9 final (adopté le 09/03/2010)
Mobilisation
du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation à l'appui de la
demande EGF/2009/016 LT/Fabrication de meubles présentée par la Lituanie
Texte européen E5135 - COM (2010) 58 final (adopté le 25/03/2010)
Mobilisation
du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation à l'appui de la
demande EGF/2009/018 LT/Industrie de l'habillement présentée par la
Lituanie
Texte européen E5129 - COM (2010) 56 final (adopté le 25/03/2010)
Prorogation
de l'autorisation faite à la Lituanie de déroger au système commun de TVA
Texte européen E4996 - COM (2009) 668 final (adopté le 16/02/2010)
Dérogation
fiscale pour la Lituanie
Texte européen E2958 (adopté le 15/05/2006)
Mobilisation
du fonds de solidarité de l'Union européenne pour la Suède et les pays
baltes
Texte européen E2955 - COM (2005) 401 final (adopté le 17/11/2005)
Intervention de M. Christian Poncelet prononcée à l'occasion du colloque organisé par l'IFRI sur "L'Europe et les Pays Baltes après les sommets de Prague et de Copenhague" Mardi 29 avril 2003
| Représentations diplomatiques er consulaires de la France en Lituanie |
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Représentations diplomatiques et consulaires lituaniennes en France |
| Données générales sur la Lituanie : site interex.fr |
| Chambre de commerce franco-lituanienne |
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