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LIBAN
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| 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | |
| Population française inscrite résidente | 15.691 | 16.853 | 16.564 | 17.564 | 19.279 | 16.937 | 18.225 | 18.807 |
Composition du groupe interparlementaire d'amitié France-Liban
Colloque Jordanie, Liban, Syrie (14 novembre 2001)
M. Adrien Gouteyron, rapporteur spécial des crédits de
l'action extérieure de l'Etat et président du groupe interparlementaire
d'amitié France-Liban, rend compte devant la commission des finances de sa
mission au Liban sur la gestion de la crise au Liban par le Quai d'Orsay et
le soutien de nos ressortissants (16-18 octobre 2006)
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la communication (8 novembre 2006)
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l'interview réalisée à son retour de mission (24 octobre 2006)
La commission des affaires étrangères reçoit M. Terje
Roed-Larsen, représentant spécial du Secrétaire général des Nations
unies pour la mise en oeuvre de la résolution 1559, sur la situation au
Liban et dans la région
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le compte-rendu de cette audition (mercredi 25 octobre 2006)
A l'issue d'un débat mardi 12 septembre 2006 sur la
situation au Proche-Orient, les sénateurs ont salué la mobilisation des
services de l'Etat et des bénévoles au Liban
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le compte-rendu du débat
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le message de soutien du Sénat
Mme Alliot-Marie présente à la commission des affaires étrangères
du Sénat le rôle de la France dans la mise en place de la FINUL renforcée
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le communiqué du
31 août 2006
M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères,
expose aux sénateurs la situation au Liban et les conditions de mise en œuvre
de la résolution 1701 du Conseil de sécurité
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le communiqué du 24 août 2006
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide
judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française
et le Gouvernement de la République libanaise
voir le dossier législatif
Loi n° 2011-8 autorisant l'approbation de l'accord de coopération dans le
domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le
Gouvernement de la République libanaise
voir le dossier législatif
Loi n° 2003-1146 autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen
instituant une association entre la Communauté européenne et ses États
membres, d'une part, et la République libanaise, d'autre part
voir le dossier législatif
Loi n° 99-345 du 5 Mai 1999 autorisant l'approbation de l'accord
entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la
République libanaise sur l'encouragement et la protection réciproques des
investissements
voir le dossier législatif
France - Liban : 2002,
des preuves d'amitié viennent éclairer l'horizon
Compte rendu de la mission effectuée au Liban par une délégation du
Groupe interparlementaire France-Liban du Sénat du 11 au 14 septembre 2002
Le partenariat euro-méditerranéen
Rapport d'information n° 121 (2001-2002) fait au nom de la délégation
du Sénat pour les affaires européennes par M. Louis LE PENSEC (6 décembre
2001)
Sur la Syrie de Bachar Al-Assad
Rapport d'information n° 51 (2000-2001) fait au nom de la commission
des affaires étrangères à la suite d'une mission effectuée en Syrie du
12 au 17 septembre 2000 par MM. Serge VINCON, André DULAIT et André
ROUVIERE
Les relations culturelles, scientifiques et techniques de la France
avec le Liban, la Syrie et la Jordanie
Rapport d'information n° 52 (2000-2001) fait au nom de la commission
des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée au Liban, en
Syrie et en Jordanie du 19 au 29 septembre 1999 par MM. Adrien
GOUTEYRON, Jean BERNADAUX, Ivan RENAR, Pierre JEAMBRUN, Danièle POURTAUD,
Jean-Léonce DUPONT, Jean-Luc MIRAUX
Quel avenir pour le Liban ?
Rapport n° 111 (1996-1997) fait au nom de la commission des lois à la
suite d'une mission effectuée au Liban du 7 au 17 octobre 1996 par MM.
Jacques Larché, Pierre Fauchon, Charles Jolibois, Michel Rufin et Jacques
Mahéas
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Réaction
de la France à la visite du Président de la République islamique d'Iran
au Liban Question écrite du 11/11/2010 posée par M. Marcel Rainaud Visite du président de la République islamique d'Iran au Liban Question écrite du 28/10/2010 posée par M. Daniel Percheron Reconnaissance de l'engagement des troupes françaises au Liban Question écrite du 15/07/2010 posée par M. Adrien Gouteyron Situation du Liban Question d'actualité au gouvernement du 26/01/2007 posée par M. Robert Del Picchia |
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Événements
qui ont bouleversé le Liban et Israël dans la période du 12 juillet au 14
août 2006 Question écrite du 11/01/2007 posée par Mme Christiane Demontès |
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Enquête de
l'ONU sur les attaques contre des civils au Liban et dans le nord d'Israël
lors des affrontements du 12 juillet au 14 août 2006 Question écrite du 23/11/2006 posée par M. Ivan Renar |
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Aide
humanitaire pour la communauté française du Liban Question écrite du 05/10/2006 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam |
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Moyens des
troupes de l'opération Baliste au Liban Question écrite du 28/09/2006 posée par M. Louis Souvet |
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Indemnisation
des Français du Liban Question écrite du 10/08/2006 posée par M. Robert Del Picchia |
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L'administration
fiscale française et les ressortissants libanais Question écrite du 10/08/2006 posée par Mme Christiane Kammermann |
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Situation au
Liban Question d'actualité au gouvernement du 04/03/2005 de Mme Christiane Kammermann |
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Situation au
Liban Question d'actualité au gouvernement du 18/02/2005 de M. André Ferrand |
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Décès d'un
militaire français en poste au Liban Question écrite du 10/02/2005 posée par M. Louis Souvet |
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Exercice de
la médecine par les Français titulaires de diplômes libanais Question écrite du 11/12/2003 posée par M. Christian Cointat |
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Détenus
libanais en Syrie Question écrite du 11/12/2003 posée par M. Philippe Richert |
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Respect de
la résolution 520 de l'ONU sur le Liban |
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Situation
au Liban |
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Situation
au Liban |
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Situation de l'armée du Liban Sud |
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Conséquences
d'un retrait de l'armée israélienne du Sud Liban |
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Liban
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Modification
des règles d'origine dans l'accord d'association avec le Liban, à la suite
de l'entrée en vigueur du système harmonisé 2007
Texte européen E5138 - COM (2010) 41 final
Instauration
d'un mécanisme de règlement des différends s'appliquant aux dispositions
commerciales prévues dans l'accord d'association avec le Liban
Texte européen E4776 - COM (2009) 498 final
Protocole
à l'accord euro-méditerranéen d'association avec le Liban afin de tenir
compte de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie
Texte européen E3797 - COM (2008) 65 final
Protocole
à l'accord euro-méditerranéen avec le Liban afin de tenir de l'élargissement
du 1er mai 2004
Texte européen E3522 - COM (2007) 203 final
Mesures
restrictives concernant le Liban
Texte européen E3220 - COM (2006) 488 final (adopté le 25/09/2006)
Position
commune relative à un embargo sur les armes à destination du Liban
Texte européen E3219 (adopté le 15/09/2006)
Adaptation de l'accord intérimaire avec le Liban pour tenir compte de l'élargissement
voir le texte
Accord d'association avec le Liban
voir le texte
Accord d'association avec le Liban
voir le texte
Proposition de règlement CE du Conseil prévoyant certaines règles
d'application pour le régime spécial aux importations d'huile d'olive
originaire du Liban
voir le texte
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