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KOWEIT    

La carte du Koweit

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Population française inscrite résidente 597 638 661 775 828 926 966 962

Composition du groupe d'amitié France-Koweit

Colloques organisés par le Sénat et Ubifrance

Moyen-Orient (26 novembre 2009)

Moyen-Orient : crises, enjeux et opportunités (28 juin 2007)

Pays du Golfe : Où en sont les marchés du Golfe ? (13 mai 2004)

Textes de loi

Loi n° 94-880 du 14 Octobre 1994 autorisant l'approbation de l'avenant à la convention fiscale du 7 février 1982 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat de Koweït en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur les successions, modifiée par l'avenant du 27 septembre 1989
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Loi n° 90-578 du 2 Juillet 1990 autorisant l'approbation d'un avenant à la convention du 7 février 1982 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat du Koweit en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur les successions
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Loi n° 90-576 du 2 Juillet 1990 autorisant la ratification d'un accord entre la République française et l'Etat du Koweit sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
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Questions parlementaires   

Soutien de la France au Koweït
Question écrite du 28/05/1998 avec réponse écrite posée par M. Emmanuel Hamel

Indemnisation de la perte des biens des Français rapatriés du Koweit et d'Irak
Question écrite du 22/11/1990 avec réponse écrite posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Evacuation des Français en danger
Question écrite du 23/08/1990 avec réponse écrite posée par M. Charles du Cuttoli

Liens utiles

Site de l'Ambassade de France au Koweit

Représentations diplomatiques et consulaires françaises au Koweit

Représentations diplomatiques et consulaires du Koweit en France

Dossier pays du ministère des Affaires étrangères

Données générales sur le Koweit : site interex.fr

Site de la mission économique

Informations sur l'Assemblée nationale du Koweit

Conseils aux voyageurs

 

 

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