|
||||||||||||||||||
KAZAKHSTAN
|
| 2001 | 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | |
| Population française inscrite résidente | 120 | 111 | 111 | 154 | 227 | 298 | 278 | 314 |
Les membres du groupe interparlementaire France-Asie centrale
Caucase, Asie centrale : la dynamique Caspienne (10 avril 2008)
Kazakhstan : partenaire aujourd'hui, géant demain (4 mai 2006)
Colloque sur l'Asie centrale (20 juin 2001)
L'Asie
centrale, dix ans après les indépendances :quels nouveaux enjeux ? Les
exemples du Kazakhstan et de l'Ouzbékistan (10 mai 2001)
Rapport d'information n° 320 de MM. Xavier de VILLEPIN, André DULAIT, André
BOYER, Jean-Luc BÉCART, Robert DEL PICCHIA, Jean PUECH et André ROUVIÈRE,
fait au nom de la commission des Affaires Etrangères à la suite d'une
mission effectuée au Kazakhstan et en Ouzbékistan du 7 au 14 avril 2001
Le
grand retour de l'Asie centrale (29 avril 1998)
Rapport d'information n° 412 de MM. Jean FRANÇOIS-PONCET, Philippe
FRANÇOIS, Louis MINETTI, Bernard BARRAUX, Michel BÉCOT, Jean BOYER, Gérard
BRAUN, Roland COURTEAU et Léon FATOUS, fait au nom de la commission des
Affaires Economiques à la suite d'une mission
effectuée au Kazakhstan, en Ouzbékistan et au Turkménistan du 21 au 30
septembre 1997
La Russie et ses
relations extérieures après la réélection de Vladimir Poutine (19
mai 2004)
Rapport d'information n° 317 de MM. André
BOYER, Claude ESTIER, Jean PUECH et Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la
commission des affaires étrangères à la suite d'une mission effectuée en Russie
du
18 au 23 avril 2004
Loi n° 2000-335 du 14 Avril 2000 autorisant l'approbation de la
convention entre le Gouvernement de la république française et le
Gouvernement de la république du Kazakhstan en vue d'éviter les doubles
impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière
d'impôts sur le revenu et sur la fortune
voir
le dossier législatif
Loi n° 2000-330 du 14 Avril 2000 autorisant l'approbation d'un
accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement
de la République du Kazakhstan sur l'encouragement et la protection réciproques
des investissements
voir
le dossier législatif
Loi n° 97-55 du 22 Janvier 1997 autorisant la
ratification de l'accord de partenariat et de coopération entre les
communautés européennes et leurs Etats membres d'une part et la République
du Kazakhstan d'autre part
voir
le dossier législatif
Reconnaissance
du génocide ukrainien
Question écrite du 20/01/2005 avec réponse posée par M. Jean-Pierre
Vial
Hausse du
prix de l'acier
Question écrite du 18/11/2004 avec réponse posée par M. Jacques
Legendre
Mesures
en faveur des PME-PMI touchées par l'augmentation du prix des métaux
Question écrite du 07/10/2004 avec réponse posée par M. Georges Mouly
Restrictions
imposées aux visas de tourisme au Kazakhstan
Question écrite du 26/09/2002 avec réponse posée par M. Jean-Louis
Masson
Coopération
avec les polices des pays de l'Est
Question écrite du 22/08/2002 avec réponse posée par M. Louis Souvet
Demandes
de visas des touristes kazakhs
Question écrite du 11/07/2002 avec réponse posée par M. Jean-Louis
Masson
Organisation
mondiale du commerce
Question écrite du 20/12/2001 avec réponse posée par M. René
Trégouët
Renforcement
de la coopération avec le Kazakhstan
Question écrite du 28/06/2001 avec réponse posée par M. René
Trégouët
Visite en
France du ministre des transports du Khazakhstan
Question écrite du 21/09/2000 avec réponse posée par M. Emmanuel
Hamel
Accord
Etats-Unis - Russie concernant le déploiement de systèmes antimissiles à
grande vitesse
Question écrite du 28/12/1995 avec réponse posée par M. Bertrand
Delanoë
Allocution prononcée par M. Christian PONCELET, Président du Sénat, à l'occasion de la rencontre avec la Communauté française au Kazakhstan à Almaty (mercredi 12 février 2003)
| Haut de page |
|
Accueil |
Vos Sénateurs |
Lois et règlements |
Pratique |
Liens utiles
Contact | Plan du site | www.senat.fr |