JORDANIE 
La carte
de la Jordanie
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2002 |
2003 |
2004 |
2005 |
2006 |
2007 |
2008 |
2009 |
| Population française inscrite résidente |
820 |
827 |
858 |
957 |
1.040 |
1.148 |
1.263 |
1.364 |
Composition du groupe interparlementaire
d'amitié
France-Jordanie
Colloques organisés par le Sénat et Ubifrance
Colloque
Europe-Orient : Dialogue avec l'Islam (12 juillet 2007)
Colloque
Jordanie, Liban, Syrie (14 novembre 2001)
Textes de loi
Loi n° 2001-589 du 6 Juillet 2001 autorisant la ratification de
l'accord euro-méditerranéen établissant une association entre les
Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et le royaume
hachémite de Jordanie, d'autre part
voir le dossier législatif
Rapports d'information
La
Jordanie : une stabilité géopolitiquement rassurante
Rapport de groupe interparlementaire d'amitié No 90
Le
Moyen-Orient à l'heure nucléaire
Rapport d'information No 630 de M. Jean FRANÇOIS-PONCET et Mme Monique
CERISIER-ben GUIGA, fait au nom de la commission des Affaires étrangères,
de la défense et des forces armées
Israël
et territoires palestiniens : De la paix négociée au fait accompli ? (9
juin 2004)
Rapport d'information n° 340 de M. Guy PENNE, Mme Danielle
BIDARD-REYDET, M. Jean FRANÇOIS-PONCET, fait au nom de la commission
des affaires étrangères
Jordanie
: les difficiles paris de la paix (21 novembre 2001)
Rapport d'information n° 81 rédigé par la commission des affaires
étrangères à la suite d'une mission effectuée en Jordanie du 7 au 10 juillet 2001
Le
partenariat euro-méditerranéen : Grands espoirs, modestes résultats
(6 décembre 2001)
Rapport d'information n° 121 rédigé par Louis Le Pensec au nom de
délégation du Sénat pour l'Union européenne
Les
relations culturelles, scientifiques et techniques de la France avec le
Liban, la Syrie et la Jordanie (25 octobre
2000)
Rapport d'information n° 52 rédigé par la commission des
affaires culturelles à la suite d'une mission d'information sur les
relations culturelles, scientifiques et techniques de la France avec le
Liban, la Syrie et la Jordanie du 19 au 29 septembre 1999
Travaux parlementaires
Compte
rendu, par M. Guy Penne, d'une mission effectuée par une délégation
de la commission des affaires étrangères en Israël, du 22 au 25 février
2004 et en Jordanie et dans les territoires palestiniens, du 17 au 25 avril
2004 (9 juin 2004)
Audition
de M. Ghassan Salamé, directeur de recherche au CNRS, par la commission
des affaires étrangères sur la situation au Proche-Orient (7 juin 2000)
Questions parlementaires
Rémunération
des VIE
Question écrite du 17/06/2010 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Affectation
de la taxe sur les billets d'avion à UNITAID
Question écrite du 20/09/2009 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Réforme des
procédures de fonctionnement du partenariat euro-méditerranéen : réduction
de moitié de la durée des procédures actuelles
Question écrite du 28/12/2000 posée par M. Emmanuel Hamel
Diffusion de
la langue française dans les pays arabes
Question écrite du 06/07/2000 posée par M. Gilbert Chabroux
Epreuve
facultative d'arabe au baccalauréat
Question écrite du 10/02/2000 posée par M. Xavier de Villepin
Allocations
exceptionnelles pour les enseignants des instituts culturels français à l'étranger
Question écrite du 19/02/1998 posée par M. Hubert Durand-Chastel
Palestine
Question écrite du 17/06/1993 posée par M. Jean Garcia
Aide
internationale pour la lutte contre la famine
Question écrite du 21/02/1991 posée par M. Emmanuel Hamel
Situation
des réfugiés en Jordanie
Question écrite du 27/09/1990 posée par M. Marcel Lucotte
Textes européens
Signature
et application provisoire de l' accord euro-méditerranéen avec la Jordanie
relatif aux services aériens
Texte européen E5466 - COM(2010) 303 final
Conclusion
de l'accord euro-méditerranéen avec la Jordanie relatif aux services aériens
Texte européen E5457 - COM (2010) 332 final
Conclusion
du protocole instituant un mécanisme de règlement des différends
commerciaux dans le cadre de l'accord euro-méditerranéen d'association
avec la Jordanie
Texte européen E5456 - COM (2010) 322 final
Signature
du protocole instituant un mécanisme de règlement des différends
commerciaux dans le cadre de l'accord euro-méditerranéen d'association
avec la Jordanie
Texte européen E5455 - COM (2010) 321 final
Modification
de l'article 15, paragraphe 7, du protocole n° 3 de l'accord d'association
CE-Jordanie, relatif à la définition de la notion de "produits
originaires" et aux méthodes de coopération administrative
Texte européen E5354 - COM (2010)167 final
Modification
des règles d'origine dans l'accord d'association avec la Jordanie, à la
suite de l'entrée en vigueur du système harmonisé 2007
Texte européen E5136 - COM (2010) 39 final
Conclusion
d'un accord de coopération scientifique et technologique avec la Jordanie
Texte européen E4498 - COM (2009) 222 final
Signature
et application provisoire d'un accord de coopération scientifique et
technologique avec la Jordanie
Texte européen E4497 - COM (2009) 221 final
Protocole
à l'accord euro-méditerranéen avec la Jordanie suite à l'adhésion de la
Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne
Texte européen E3711 - COM (2007) 682 final (adopté le 16/06/2008)
Modification
de l'accord d'association avec la Jordanie
Texte européen E3396 - COM (2006) 836 final
Accord
avec la Jordanie concernant des mesures de libéralisation réciproques
Texte européen E3017 - COM (2005) 560 final (adopté le 20/12/2005)
Accès
des pays éligibles au futur instrument européen de voisinage et de
partenariat au programme d'assistance technique et d'échange d'informations
TAIEX
Texte européen E2933 - COM (2005) 321 final (adopté le 23/01/2006)
Adaptation de l'accord avec la Jordanie pour tenir compte de l'élargissement
voir le texte
Surveillance statistique des quantités de référence de différents
produits
voir le texte
Contingents tarifaires communautaires pour certains produits originaires de
pays méditerranéens
voir le texte
Proposition de décision du Conseil et de la Commission relative à la
conclusion de l'accord euro-méditerranéen entre les Communautés européennes
et leurs Etats membres, d'une part, et le Royaume Hachémite de Jordanie,
d'autre part
voir le texte
Contingents tarifaires (produits originaires de pays du Sud)
voir le texte
Contingents tarifaires (produits originaires des pays du Sud)
voir le texte
Liens utiles
