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JORDANIE
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| 2001 | 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | |
| Population française inscrite résidente | 800 | 820 | 827 | 858 | 957 | 1.040 | 1.148 | 1.263 |
Composition du groupe interparlementaire d'amitié France-Jordanie
Colloque Jordanie, Liban, Syrie (14 novembre 2001)
Loi n° 2001-589 du 6 Juillet 2001 autorisant la ratification de
l'accord euro-méditerranéen établissant une association entre les
Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et le royaume
hachémite de Jordanie, d'autre part
voir le dossier législatif
Israël
et territoires palestiniens : De la paix négociée au fait accompli ? (9
juin 2004)
Rapport d'information n° 340 de M. Guy PENNE, Mme Danielle
BIDARD-REYDET, M. Jean FRANÇOIS-PONCET, fait au nom de la commission
des affaires étrangères
Jordanie
: les difficiles paris de la paix (21 novembre 2001)
Rapport d'information n° 81 rédigé par la commission des affaires
étrangères à la suite d'une mission effectuée en Jordanie du 7 au 10 juillet 2001
Le
partenariat euro-méditerranéen : Grands espoirs, modestes résultats
(6 décembre 2001)
Rapport d'information n° 121 rédigé par Louis Le Pensec au nom de
délégation du Sénat pour l'Union européenne
Les
relations culturelles, scientifiques et techniques de la France avec le
Liban, la Syrie et la Jordanie (25 octobre
2000)
Rapport d'information n° 52 rédigé par la commission des
affaires culturelles à la suite d'une mission d'information sur les
relations culturelles, scientifiques et techniques de la France avec le
Liban, la Syrie et la Jordanie du 19 au 29 septembre 1999
Compte rendu, par M. Guy Penne, d'une mission effectuée par une délégation de la commission des affaires étrangères en Israël, du 22 au 25 février 2004 et en Jordanie et dans les territoires palestiniens, du 17 au 25 avril 2004 (9 juin 2004)
Audition de M. Ghassan Salamé, directeur de recherche au CNRS, par la commission des affaires étrangères sur la situation au Proche-Orient (7 juin 2000)
Réforme des
procédures de fonctionnement du partenariat euro-méditerranéen : réduction
de moitié de la durée des procédures actuelles
Question écrite du 28/12/2000 posée par M. Emmanuel Hamel
Diffusion de
la langue française dans les pays arabes
Question écrite du 06/07/2000 posée par M. Gilbert Chabroux
Epreuve
facultative d'arabe au baccalauréat
Question écrite du 10/02/2000 posée par M. Xavier de Villepin
Allocations
exceptionnelles pour les enseignants des instituts culturels français à l'étranger
Question écrite du 19/02/1998 posée par M. Hubert Durand-Chastel
Palestine
Question écrite du 17/06/1993 posée par M. Jean Garcia
Aide
internationale pour la lutte contre la famine
Question écrite du 21/02/1991 posée par M. Emmanuel Hamel
Situation
des réfugiés en Jordanie
Question écrite du 27/09/1990 posée par M. Marcel Lucotte
Adaptation de l'accord avec la Jordanie pour tenir compte de l'élargissement
voir le texte
Surveillance statistique des quantités de référence de différents
produits
voir le texte
Contingents tarifaires communautaires pour certains produits originaires de
pays méditerranéens
voir le texte
Proposition de décision du Conseil et de la Commission relative à la
conclusion de l'accord euro-méditerranéen entre les Communautés européennes
et leurs Etats membres, d'une part, et le Royaume Hachémite de Jordanie,
d'autre part
voir le texte
Contingents tarifaires (produits originaires de pays du Sud)
voir le texte
Contingents tarifaires (produits originaires des pays du Sud)
voir le texte
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