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IRAN    

La carte de l'Iran

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Population française inscrite résidente 813 856 845 972 1.012 883 871 831

Composition du groupe interparlementaire d'amitié France-Iran

 

Colloques organisés par le Sénat et Ubifrance

Moyen-Orient (26 novembre 2009)

Moyen-Orient : crises, enjeux et opportunités (28 juin 2007)

 

Textes de loi

Loi n° 2004-498 du 7 Juin 2004 autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République islamique d'Iran sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
voir le dossier législatif

 

Rapports d'information

Le Moyen-Orient à l'heure nucléaire 
Rapport d'information No 630 de M. Jean FRANÇOIS-PONCET et Mme Monique CERISIER-ben GUIGA, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Iran : réforme, révolution ou résignation ?
Rapport d'information n° 385 fait au nom de la commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Iran du 15 au 18 avril 2003
voir le rapport

L'Iran en transition
Rapport d'information n° 457 fait au nom de la commission des affaires étrangères à la suite d'une mission effectuée en Iran du 14 au 21 avril 2000
voir le rapport

 

Travaux parlementaires

Audition de Son Exc. M. Ali Ahani, ambassadeur de la République islamique d'Iran en France (4 avril 2007)
Audition de M. François Nicoullaud, ancien Ambassadeur de France en Iran (24 janvier 2007)
Audition de M. Bernard Hourcade, directeur de recherche au CNRS, sur l'Iran (24 janvier 2007)
Audition de M. Olivier Roy, chercheur au CNRS par la commission des affaires étrangères sur la situation en Iran (26 janvier 2005)
Audition de M. Michel Barnier, ministre des affaires étrangères (19 janvier 2005)

Prolifération nucléaire
Audition de M. Philippe Carré, directeur des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement au ministère des affaires étrangères (23 juin 2004)
Audition de Mme Thérèse Delpech, chercheur associé au CERI (18 mai 2004)
Audition de M. Philippe Thiébaud, directeur des relations internationales du CEA, gouverneur pour la France de l'AIEA (12 mai 2004)
Audition de M. Marc Perrin de Brichambaut, directeur de la Délégation aux affaires stratégiques au ministère de la Défense (12 mai 2004)
Audition de M. Bruno Tertrais, maître de recherche à la Fondation pour la Recherche stratégique (27 avril 2004)

Audition de Mme Shirin Ebadi, Prix Nobel de la Paix (17 décembre 2003)
Audition de M. Olivier Roy, chercheur au CNRS par la commission des affaires étrangères sur la situation en Iran (15 mars 2000)
Communication de M. Aymeri de Montesquiou devant la commission des affaires étrangères, sur la situation en Iran (10 mars 1999)
Audition de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur l'actualité internationale (10 septembre 1998)

 

Questions parlementaires

Réaction de la France à la visite du Président de la République islamique d'Iran au Liban
Question écrite du 11/11/2010 posée par M. Marcel Rainaud
Visite du président de la République islamique d'Iran au Liban 
Question écrite du 28/10/2010 posée par M. Daniel Percheron
Situation de la communauté Baha'i en Iran 

Question écrite du 01/04/2010 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Absence de procédure judiciaire engagée pour le meurtre du Prince Shahriar assassiné le 7 décembre 1979 à Paris 

Question écrite du 25/03/2010 posée par M. André Vantomme
Arrestation récente par les autorités iraniennes de Jafar PANAHI 

Question écrite du 18/03/2010 posée par M. Jean-Noël Guérini
Développement du nucléaire dans le monde 

Question écrite du 25/02/2010 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des réfugiés iraniens dans le camp d'Achraf en Irak 

Question écrite du 10/09/2009 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Détention d'une Française en Iran
Question d'actualité au Gouvernement du 17/07/2009 posée par Mme Brigitte Bout
Iran

Question d'actualité au Gouvernement du 17/07/2009 posée par Mme Dominique Voynet
Sécurité des chercheurs français de l'Institut français de recherche en Iran
Question écrite du 16/07/2009  posée par Mme Claudine Lepage
Situation en Iran

Question d'actualité au Gouvernement du 26/06/2009 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Situation en Iran
Question écrite du 06/11/2008 posée par Mme Christiane Demontès
Minorité religieuse en Iran
Question écrite du 03/08/2006 posée par M. Philippe Richert
Situation des droits de l'homme en Iran

Question écrite du 15/09/2005 posée par M. Roger Madec
Situation des droits de l'homme en Iran

Question écrite du 17/02/2005 posée par M. Bernard Piras

Situation en Iran
Question d'actualité au gouvernement posée le 6/11/2008 par Mme Christiane Demontès
Déclarations de Téhéran
Question d'actualité au gouvernement posée le 15/12/2006 par Mme Muguette Dini

Minorité religieuse en Iran
Question écrite du 03/08/2006 avec réponse posée par M. Philippe Richert

Nucléaire iranien
Question d'actualité au gouvernement du 14/04/2006 posée par M. Georges Othily

Situation des droits de l'homme en Iran
Question écrite du 15/09/2005 en attente de réponse posée par M. Roger Madec

Programme nucléaire iranien
Question écrite du 04/08/2005 en attente de réponse posée par M. Michel Moreigne

Reprise de l'activité nucléaire en Iran
Question d'actualité au gouvernement du 13/05/2005 posée par M. Robert Del Picchia

Mariages mixtes à l'étranger
Question écrite du 30/06/2005 en attente de réponse posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Situation des droits de l'homme en Iran
Question écrite du 17/02/2005 posée par M. Bernard Piras

Port du voile par les hôtesses de l'air françaises à destination de l'Iran
Question écrite du 21/01/2005 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Programme nucléaire militaire iranien
Question écrite du 02/09/2004 posée par M. Michel Moreigne

Incidence des résultats des élections législatives en Iran sur la politique de la France à l'égard de ce pays
Question écrite du 11/03/2004 posée par M. Gilbert Chabroux

Arrestation des Moudjahidin du peuple
Question d'actualité au gouvernement du 27/06/2003 posée par M. Dominique Braye

Situation des droits de l'homme en Iran
Question écrite du 27/07/2000 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des femmes iraniennes
Question écrite du 23/03/2000 posée par Mme Gisèle Printz

Visite en Iran
Question écrite du 02/03/2000 posée par M. Emmanuel Hamel

Projet de visite du président iranien
Question écrite du 01/04/1999 posée par Mme Dinah Derycke

Persécution de la communauté bahaïe en République islamique d'Iran
Question écrite du 10/12/1998 posée par M. Charles Ginésy

Relations entre la France et l'Iran
Question écrite du 24/09/1998 posée par M. Emmanuel Hamel

Droits de l'homme en Iran
Question écrite du 02/04/1998 posée par M. Jean-Marc Pastor

Interventions de la Compagnie française d'assurances pour le commerce extérieur (Coface) dans le cadre des exportations vers l'Iran
Question écrite du 19/09/1996 posée par M. Serge Mathieu

Droits de l'homme en Iran
Question écrite du 16/12/1995 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

Accord France-Iran sur les arriérés commerciaux
Question écrite du 17/11/1994 posée par M. Pierre Schiele

 

Textes européens

Révision des mesures restrictives à l'encontre de l'Iran 
Texte européen E5505 - SN 3284/1/10

Mesures restrictives contre l'Iran 
Texte européen E5504 - SN 3064/2/10

Modification du règlement (CE) n° 423/2007 concernant les mesures restrictives à l'encontre de l'Iran 
Texte européen E4990

Mise en oeuvre du règlement (CE) n° 423/2007 (mesures restrictives à l'encontre de l'Iran) 
Texte européen E4920

Mise en oeuvre de  la position commune 2007/140/PESC (mesures restrictives à l'encontre de l'Iran) 
Texte européen E4919

Compléments à des mesures restrictives à l'encontre de l'Iran
Texte européen E4007 (adopté le 10/11/2008)

Modification des mesures restrictives existantes à l'encontre de l'Iran
Texte européen E3896 (adopté le 07/08/2008)

Modification de mesures restrictives à l'encontre de l'Iran
Texte européen E3862 (adopté le 23/06/2008)

Nouvelles mesures restrictives à l'encontre de l'Iran
Texte européen E3834 (adopté le 29/04/2008)

Mesures restrictives à l'encontre de l'Iran
Texte européen E3521 - COM (2007) 229 final (adopté le 05/06/2007)

Renforcement des mesures restrictives à l'encontre de l'Iran
Texte européen E3477 (adopté le 23/04/2007)

Mesures restrictives à l'encontre de l'Iran
Texte européen E3469 - COM (2007) 109 final (adopté le 19/04/2007)

Mesures restrictives à l'encontre de l'Iran
Texte européen E3432 (adopté le 27/02/2007)

 

Liens utiles

Site de l'Ambassade de France en Iran
Représentations diplomatiques et consulaires de la France en Iran
Représentations diplomatiques et consulaires de l'Iran en France
Dossier pays du ministère des Affaires étrangères
Données générales sur l'Iran : site interex.fr
Mission économique française en Iran
Les actions de coopération décentralisée entre la France et l'Iran

Informations sur l'Assemblée consultative islamique d'Iran

Conseils aux voyageurs

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