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HONGRIE
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| 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | |
| Population française inscrite résidente | 1.614 | 1.679 | 1.780 | 1.924 | 2.336 | 2.201 | 2.133 | 2.295 |
Les membres du groupe interparlementaire France-Hongrie
Hongrie: opportunités nouvelles et fonds européens (24 mars 2005)
Les collectivités en Europe centrale : de nouveaux partenaires économiques (Hongrie, Pologne, République tchèque, Slovaquie) (25 novembre 1998)
La
Hongrie : difficultés, défis et détermination dans les réformes
Rapport de groupe interparlementaire d'amitié No 93 (2010-2011)
Le
prix du lait dans les Etats membres de l'Union européenne
Rapport d'information No 481 de M. Jean BIZET, fait au nom de la commission
des Affaires européennes
Politique
énergétique européenne
Rapport d'information No 108 de Mme Bernadette BOURZAI, fait au nom de
la commission des Affaires européennes
La
Hongrie : un partenaire stratégique pour l'économie française
Rapport d'information No 52 de MM. Gérard CÉSAR, Philippe DOMINATI,
Christian GAUDIN, Mme Odette HERVIAUX et M. Rémy POINTEREAU, fait au nom de
la commission des Affaires économiques
Hongrie,
la facture du mensonge politique (15 juin 2006)
Rapport d'information n° 403 de M. Philippe MARINI, fait au nom de la
commission des Finances
La Hongrie
européenne : un partenaire séduisant pour la France (26 septembre
2005)
Rapport n° 63 du groupe interparlementaire France-Hongrie, rédigé
à la suite d'une mission effectuée en Hongrie du 19 au 21 avril 2005
Les nouveaux Etats
membres et l'euro (2 juin 2004)
Rapport d'information n° 332 de M. Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la Délégation
pour l'Union européenne, sur l'élargissement de la zone euro
La
Hongrie au sein de l'Union élargie : une chance historique
Compte rendu de la mission effectuée en Hongrie par une délégation
du Groupe interparlementaire France-Hongrie du 25 au 27 septembre 2002
Elargissement
de l'Union européenne : état des lieux (23 avril 2002)
Rapport d'information n° 295 de MM. Hubert HAENEL, Denis BADRÉ,
Marcel DENEUX, Serge LAGAUCHE et Simon SUTOUR, fait au nom de la Délégation
pour l'Union européenne
Quel
marché du travail après l'élargissement ? (25 avril 2001)
Rapport d'information n° 291 de M. Paul MASSON, fait au nom de
la Délégation pour l'Union européenne sur l'accès au marché du travail
de l'Union européenne des ressortissants des pays d'Europe centrale et
orientale après leur adhésion
La
France et le défi de l'élargissement de l'Union européenne (23
novembre 2000)
Rapport d'information n° 102 de M. Jacques CHAUMONT, fait au nom de la
commission des Finances, du Contrôle Budgétaire et des Comptes Economiques
de la Nation, sur la mission qu'il a effectuée dans
six pays candidats à l'adhésion à l'Union européenne (Chypre, Pologne,
Estonie, République tchèque, Hongrie et Slovénie), entre mai et juillet
2000
Elargissement
à l'est : quelle stratégie pour l'Union ? (21 novembre 1997)
Rapport d'information n° 102 de M. Nicolas ABOUT, fait au nom de la
Délégation pour l'Union européenne, sur les avis de la Commission
européenne relatifs aux différentes demandes d'adhésion à l'Union
européenne
Hongrie : vers
l'Union européenne
Compte rendu d'une mission effectuée en Hongrie par une délégation du
Groupe sénatorial France-Hongrie du 21 au 23 octobre 1996
Proposition de loi rétablissant une circonscription unique pour l'élection
des représentants français au Parlement européen
Consulter le dossier législatif
Loi n° 2008-129 autorisant la ratification d'un
convention relative à l'adhésion de la République tchèque, de la République
d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la
République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de
Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la
République slovaque à la convention relative à l'élimination des doubles
impositions en cas de correction des bénéfices d'entreprises associées
Consulter le dossier législatif
Loi n° 2003-1210 du 19 Décembre
2003 autorisant la ratification du traité relatif à l'adhésion à
l'Union européenne de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de
la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la
Slovénie et de la Slovaquie
voir
le dossier législatif
Loi n° 2000-185 du 3 Mars 2000
autorisant l'approbation de la convention d'assistance administrative
mutuelle en matière douanière entre le Gouvernement de la république française
et le Gouvernement de la république hongroise
voir
le dossier législatif
Loi n° 98-475 du 17 Juin 1998 autorisant
la ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord sur l'accession
de la République de Hongrie
voir
le dossier législatif
Audition de Son Exc. M. Peter Medgyessy, ancien Premier ministre de Hongrie, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire (Mercredi 21 février 2007)
Programme
EuroRAP
Question écrite du 10/06/2010 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Renouvellement
de l'autorisation de culture, d'importation et de transformation du maïs
MON 810
Question écrite du 28/01/2010 posée par M. Jean Besson
Autorisation
du maïs MON 810
Question écrite du 14/01/2010 posée par M. Alain Fauconnier
Crise
de l'euro
Question d'actualité au Gouvernement du 21/05/2010 posée par Mme Françoise
Laborde
Autorisation
de variétés de maïs
Question écrite du 16/07/2009 posée par M. Marc Daunis
Représentation
des Etats au Parlement européen
Question écrite du 23/02/2006 posée par M. Jean Louis Masson
Politique
de restrictions à la libre circulation des travailleurs salariés de huit
nouveaux Etats membres de l'Union européenne
Question orale avec débat du 08/12/2005 posée par M. Hubert Haenel
Cours
ou tribunaux constitutionnels des pays de l'Union européenne
Question écrite du 19/05/2005 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences
de l'harmonisation européenne sur le paiement des cotisations sociales et
de l'impôt par les Français résidant en Hongrie
Question écrite du 31/03/2005 avec réponse posée par M. Pierre
Biarnès
Nombre de
voix de chaque pays lors des votes du Conseil de l'Union européenne
Question écrite du 11/11/2004 avec réponse posée par M. Jean-Louis
Masson
Coopération
avec les polices des pays de l'Est
Question écrite du 22/08/2002 avec réponse posée par M. Louis Souvet
Visite en
France du secrétaire politique du ministère de la défense hongrois
Question écrite du 25/05/2000 avec réponse posée par M. Emmanuel
Hamel
Elargissement
de l'Union européenne
Question écrite du 02/03/2000 avec réponse posée par M. Emmanuel
Hamel
Processus
d'élargissement de l'Union européenne
Question écrite du 24/12/1998 avec réponse posée par M. Marcel Vidal
Coopération
technique avec les pays de l'Europe de l'Est
Question écrite du 30/04/1998 avec réponse posée par M. Georges
Gruillot
Réforme
des services de renseignement des pays de l'Est
Question écrite du 16/04/1998 avec réponse posée par M. Nicolas About
Entrée
dans l'Alliance atlantique de la Hongrie, de la Pologne et de la République
tchèque et armement
Question écrite du 23/10/1997 avec réponse posée par M. Xavier de
Villepin
Réforme
institutionnelle et élargissement de l'Union européenne
Question écrite du 09/10/1997 avec réponse posée par M. André Maman
Adhésion
des pays d'Europe centrale et orientale à l'Union européenne
Question écrite du 23/11/1995 avec réponse posée par M. Marcel Vidal
Autorisation
d'une coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au
divorce et à la séparation de corps
Texte européen E5226 - COM (2010) 104 final
Droit
à l'interprétation et à la traduction dans le cadre des procédures pénales
Texte européen E5210 - COM (2010) 82 final
Action
de l'Union européenne pour le label du patrimoine européen
Texte européen E5178 - COM (2010) 76 final
Négociation
d'un avenant à l'accord de dialogue politique et de coopération conclu
avec l'Amérique centrale (ADPC), afin dy associer les pays entrés dans
l'UE en 2004
Texte européen E4848 - SEC (2009) 1302 final
Transposition
dans le droit communautaire de l'accord-cadre révisé sur le congé
parental conclu entre les partenaires sociaux européens
Texte européen E4696 - COM (2009) 410 final (adopté le 08/03/2010)
Interdiction
provisoire de l'utilisation et de la vente en Hongrie de maïs génétiquement
modifié
Texte européen E4237 - COM(2009) 12 final
Proposition de résolution
concernant la révision du dispositif européen d'intervention sur le maïs
voir
le dossier
Proposition de résolution sur un accord europée avec la Tunisie
voir
le dossier
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