GHANA 
La
carte du Ghana
| |
2002 |
2003 |
2004 |
2005 |
2006 |
2007 |
2008 |
2009 |
| Population française inscrite résidente |
388 |
451 |
521 |
642 |
833 |
839 |
862 |
925 |
Les membres du groupe
interparlementaire France-Afrique de l'Ouest
Colloques organisés par le Sénat et l'ESSEC
3ème
colloque Afrique SA (24 avril 2008)
2ème
colloque Afrique SA : "Ensemble dynamisons le secteur
privé" - 27/01/2005
colloque
Afrique SA : "Ensemble dynamisons le secteur privé" - 3/10/2003
Textes de loi
Proposition de résolution Insertion d'une clause de non discrimination
en raison de l'orientation sexuelle ou de l'identité de genre dans l'accord
de partenariat entre les Etats d'Afrique, des Caraîbes et du Pacifique et
la Communauté européenne
voir le dossier législatif
Loi n° 2007-1645 autorisant la ratification de l'accord modifiant
l'accord de partenariat, signé à Cotonou le 23 juin 2000, entre les
membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique et la
Communauté européenne et ses Etats membres
Consulter
le dossier législatif
Loi n° 2001-83 du 30 Janvier 2001 autorisant l'approbation de
l'accord entre le Gouvernement de la République française et le
Gouvernement de la République du Ghana sur l'encouragement et la protection
réciproques des investissements
voir
le dossier législatif
Rapports parlementaires
La
politique africaine de la France
Rapport d'information No 324 (2010-2011) - par M. Josselin de ROHAN de
la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La
France et la gestion des crises africaines : quels changements possibles ?
Rapport d'information No 450 de MM. André DULAIT, Robert HUE, Yves
POZZO di BORGO et Didier BOULAUD, fait au nom de la commission des Affaires
étrangères, de la défense et des forces armées
Questions parlementaires
Composition
du chocolat et pays producteurs de cacao
Question écrite du 04/05/2000 posée par M. Jacques Legendre
Campagne
internationale en faveur d'une remise de dette des pays les plus pauvres
Question écrite du 17/06/1999 posée par M. Marcel Vidal
Allégement
de la dette des pays pauvres
Question écrite du 27/05/1999 posée par M. Henri de Raincourt
Influence
des Etats-Unis en Afrique
Question écrite du 16/04/1998 posée par M. Georges Gruillot
Manoeuvres
appelées " Guidimakla "
Question écrite du 05/03/1998 posée par M. Guy Penne
Textes européens
Accord
de partenariat volontaire avec le Ghana concernant l'application des réglementations
forestières, la gouvernance et les échanges commerciaux de bois et
produits dérivés vers la Communauté
Texte européen E4762 - COM (2009) 468 final
Accord
de partenariat économique d'étape avec le Ghana
Texte européen E3928 - COM (2008) 441 final
Accord
de partenariat économique d'étape avec le Ghana
Texte européen E3914 - COM (2008) 440 final
Liens utiles
