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GEORGIE
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| 2001 | 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | |
| Population française inscrite résidente | 80 | 101 | 127 | 147 | 136 | 172 | 184 | 238 |
Le site du groupe interparlementaire France-Caucase
Les Phares de la Caspienne : Azerbaïdjan, Géorgie, Kazakhstan, Ouzbékistan
(30 avril 2009)
Caucase, Asie centrale : la dynamique Caspienne (10 avril 2008)
Caucase
: Arménie, Azerbaïdjan, Géorgie (19 mai 2005)
Azerbaïdjan
: la montée en puissance (12 décembre 2002)
Le
Caucase méridional, Arménie, Azerbaidjan, Géorgie (14 décembre 1999)
La Russie et ses
relations extérieures après la réélection de Vladimir Poutine
Rapport d'information n° 317 (2003-2004) de MM. André
BOYER, Claude ESTIER, Jean PUECH et Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la
commission des affaires étrangères, déposé le 19 mai 2004
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre la France
et la Géorgie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion
fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (texte
transmis au Sénat le 9 avril 2009)
voir
le dossier législatif
Loi n° 99-980 du 1er Décembre 1999 autorisant
l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française
et le Gouvernement de la République de Géorgie sur l'encouragement et la
protection reciproques des investissements
voir
le dossier législatif
Loi n° 99-402 du 25 Mai 1999 autorisant
la ratification de l'accord de partenariat et de coopération entre les
Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la Géorgie,
d'autre part
voir
le dossier législatif
Loi n° 99-348 du 5 Mai 1999 autorisant
la ratification du traité d'entente, d'amitié et de coopération entre la
République française et la République de Géorgie
voir
le dossier législatif
Situation
en Abkhasie
Question écrite du 01/11/2001 avec réponse posée par M. Gilbert
Chabroux
Protocole
de coopération entre la France et la Géorgie
Question écrite du 12/03/1998 avec réponse posée par M. Emmanuel
Hamel
Développement
de la francophonie en Géorgie
Question écrite du 01/08/1996 avec réponse posée par M. Alain Gournac
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