GEORGIE 
La
carte de la Géorgie
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2002 |
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2009 |
| Population française inscrite résidente |
101 |
127 |
147 |
136 |
172 |
184 |
238 |
250 |
Le site du groupe
interparlementaire France-Caucase
Actes de colloques organisés par le Sénat et Ubifrance
Les Phares de la Caspienne : Azerbaïdjan, Géorgie, Kazakhstan, Ouzbékistan
(30 avril 2009)
Caucase, Asie centrale : la dynamique Caspienne (10 avril 2008)
Caucase
: Arménie, Azerbaïdjan, Géorgie (19 mai 2005)
Azerbaïdjan
: la montée en puissance (12 décembre 2002)
Le
Caucase méridional, Arménie, Azerbaidjan, Géorgie (14 décembre 1999)
Rapports parlementaires
La Russie et ses
relations extérieures après la réélection de Vladimir Poutine
Rapport d'information n° 317 (2003-2004) de MM. André
BOYER, Claude ESTIER, Jean PUECH et Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la
commission des affaires étrangères, déposé le 19 mai 2004
Textes de loi
Loi n° 2010-202 du 2 mars 2010 autorisant l'approbation de la convention entre la France
et la Géorgie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion
fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune
voir
le dossier législatif
Loi n° 99-980 du 1er Décembre 1999 autorisant
l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française
et le Gouvernement de la République de Géorgie sur l'encouragement et la
protection reciproques des investissements
voir
le dossier législatif
Loi n° 99-402 du 25 Mai 1999 autorisant
la ratification de l'accord de partenariat et de coopération entre les
Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la Géorgie,
d'autre part
voir
le dossier législatif
Loi n° 99-348 du 5 Mai 1999 autorisant
la ratification du traité d'entente, d'amitié et de coopération entre la
République française et la République de Géorgie
voir
le dossier législatif
Questions parlementaires
Liste
des pays d'origine sûrs
Question écrite du 28/01/2010 posée par M.
Jean-Pierre Bel
Modification
par l'OFPRA de la liste des pays d'origine sûrs
Question écrite du 21/01/2010 posée par Mme
Annie David
Révision
de la liste des pays d'origine sûrs
Question écrite du 24/12/2009 posée par Mme
Gisèle Gautier
Révision
de la liste des pays d'origine sûrs
Question écrite du 24/12/2009 posée par M.
Ivan Renar
Procédure
de détermination des pays d'origine sûrs
Question écrite du 24/12/2009 posée par M.
Bernard Piras
Critères
retenus pour établir la liste de pays d'origine sûrs
Question écrite du 24/12/2009 posée par Mme
Claire-Lise Campion
Révision
de la liste pays d'origine sûrs par l'OFPRA
Question écrite du 17/12/2009 posée par Mme
Claudine Lepage
Révision
de la liste des pays d'origine sûrs par l'OFPRA
Question écrite du 26/11/2009 posée par M.
Jean-Pierre Masseret
Situation
en Abkhasie
Question écrite du 01/11/2001 avec réponse posée par M. Gilbert
Chabroux
Protocole
de coopération entre la France et la Géorgie
Question écrite du 12/03/1998 avec réponse posée par M. Emmanuel
Hamel
Développement
de la francophonie en Géorgie
Question écrite du 01/08/1996 avec réponse posée par M. Alain Gournac
Textes européens
Mission
d'enquête internationale indépendante sur le conflit en Géorgie
Texte européen E4125 (adopté le 02/12/2008)
Négociations
avec la Géorgie en vue d'un accord visant à faciliter la délivrance de
visas de court séjour
Texte européen E4100
Autorisation
de négocier un accord de réadmission avec la Géorgie
Texte européen E4083
Modification
du mandat du représentant spécial de l'Union européenne pour le Caucase
du Sud
Texte européen E3975 (adopté le 13/10/2008)
Nomination
du représentant spécial de l'Union européenne pour la crise en Géorgie
Texte européen E3974 (adopté le 25/09/2008)
Augmentation
du budget prévisionnel de la mission d'observation de l'Union européenne
en Géorgie (EUMM Géorgie)
Texte européen E3973 (adopté le 25/09/2008)
Mission
de surveillance de l'Union européenne en Géorgie (EUMM Géorgie)
Texte européen E3964 (adopté le 15/09/2008)
Liens utiles
