|
|
||||||||||
 | |||||||||||
|
|||||||||||
|
||||||||||||||||||
|
|
Le groupe interparlementaire d'amitié France-Finlande
Rapports parlementairesFinlande : le bon élève des systèmes éducatifs occidentaux peut-il être un modèle ?Rapport d'information No 399 de Mme Colette MÉLOT, M. Pierre MARTIN, Mme Françoise CARTRON, M. Claude DOMEIZEL et Mme Lucienne MALOVRY, fait au nom de la commission de la Culture, de l'Éducation et de la Communication La
commission pour l'avenir du Parlement de Finlande La
Finlande : le pragmatisme territorial et le sentiment européen à
l'épreuve du climat Rapport d'information fait à la suite d'une
mission effectuée sur la situation économique en Norvège, Suède et
Finlande (26 octobre 1995)
Textes législatifsLoi n° 2008-129 autorisant la ratification d'une convention relative à
l'adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République
de Chypre, de la République de Lettonie, de la Répblique de Lituanie, de
la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de
Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque à la
convention relative à l'élimination des doubles impositions en cas de
correction des bénéficies d'entreprises associées Loi n° 2002-1043 du 6 Août 2002 autorisant la
ratification de la convention relative à l'adhésion de la République
d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à la
convention relative à l'élimination des doubles impositions en cas de
correction des bénéfices d'entreprises associées Loi n° 2000-333 du 14 Avril 2000 autorisant la ratification de la
convention relative à l'adhésion de la République d'Autriche, de la République
de Finlande et du Royaume de Suède à la convention concernant la compétence
judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
, ainsi qu'au protocole concernant son interprétation par la Cour de
Justice, avec les adaptations y apportées par la convention relative à
l'adhésion du Royaume de Danemark, de l'Irlande et du Royaume-Uni de
Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, par la convention relative à l'adhésion
de la République hellenique et par la convention relative à l'adhésion du
Royaume d'Espagne et de la République portugaise Loi n° 2000-332 du 14 Avril 2000 autorisant
la ratification de la convention relative à l'adhésion de la République
d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à la
convention sur la loi applicable aux obligations contractuelles, ouverte à
la signature à Rome le 19 juin 1980, ainsi qu'aux premier et deuxième
protocole concernant son interprétation par la Cour de Justice Loi n° 99-405 du 25 Mai 1999 autorisant
l'approbation de l'Accord d'adhésion de la République de Finlande à la
Convention d'application de l'Accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à
la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes Loi n° 99-403 du 25 Mai 1999 autorisant l'approbation de l'Accord
de coopération entre la Royaume de Belgique, la République fédérale
d'Allemagne, la République française, le Grand-Duché de Luxembourg, le
Royaume des Pays-Bas, la République italienne, le Royaume d'Espagne, la République
portugaise, la République hellénique, la République d'Autriche, le
Royaume de Danemark, la République de Finlande, le Royaume de Suède,
Parties contractantes à l'Accord et à la Convention de Schengen, et la République
d'Islande et le Royaume de Norvège, relatif à la suppression des contrôles
de personnes aux frontières communes Loi n° 98-77 du 11 Février 1998 autorisant
la ratification du protocole à la quatrième convention entre la Communauté
européenne et ses Etats membres, d'une part, et la groupe des Etats
d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'autre part (dite convention ACP-CE
de Lomé), à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République
de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne
Questions parlementairesRefus de détachement d'enseignants titulaires françaisQuestion écrite du 11/12/2008 posée par Mme Christiane Kammermann Création
d'un observatoire de la ruralité au sein de l'Union européenne Projet
de réacteur EPR en Finlande Représentation
des Etats au Parlement européen Égalité
entre les hommes et les femmes dans les entreprises de l'Union européenne
Nombre de
voix de chaque pays lors des votes du Conseil de l'Union européenne
Garantie de
la Coface au contrat signé par Areva pour la construction d'un réacteur
EPR en Finlande
Situation du
lycée franco-finlandais d'Helsinki
Bilan de la
rencontre des ministres de la culture français, finlandais, portugais et suédois
Participation
de représentants du Gouvernement français à un séminaire à Marichamn en
Finlande Zone de
tarification postale pour la Suède et la Finlande
Textes européensÉchange
automatisé de données relatives à l'immatriculation des véhicules avec
la Finlande Existence
d'un déficit excessif en Finlande Composition
du Parlement européen Aides
nationales octroyées par la Finlande pour les semences et les semences de céréales Restriction
quantitative temporaire sur les importations de bière en Finlande
Liens utiles
|
|
Haut de page |
|
Accueil |
Vos Sénateurs |
Lois et règlements |
Pratique |
Liens utiles
Contact | Plan du site | www.senat.fr |
|
voir le dossier législatif
