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EMIRATS ARABES UNIS
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2002 |
2003 |
2004 |
2005 |
2006 |
2007 | 2008 |
2009 |
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Population française inscrite résidente |
5.131 | 5.387 | 5.591 | 6.790 | 8.045 | 8.497 | 9.858 | 11.187 |
Composition du groupe interparlementaire d'amitié France-Arabie Saoudite-Pays du Golfe
Moyen-Orient : Arabie Saoudite, Bahreïn, Emirats Arabes Unis, Irak, Iran, Koweït, Oman, Qatar, Yémen - Sortie de crise, enjeux et opportunités (26 novembre 2009)
Moyen-Orient : crises, enjeux et opportunités (28 juin 2007)
Pays du Golfe : Où en sont les marchés du Golfe ? (13 mai 2004)
Le
Moyen-Orient à l'heure nucléaire
Rapport d'information No 630 de M. Jean FRANÇOIS-PONCET et Mme Monique
CERISIER-ben GUIGA, fait au nom de la commission des Affaires étrangères,
de la défense et des forces armées
Le
nouvel « âge d'or » des fonds souverains au Moyen-Orient
Rapport
d'information n° 33, fait au nom de la commission des finances à la suite
du déplacement au printemps 2007 d'une délégation dans
le Golfe persique pour étudier la situation de trois Etats bénéficiant de
la « rente » pétrolière
Les
Emirats Arabes Unis, un nouveau tigre au Moyen-Orient ?
Rapport n° 21 du groupe d'amitié France-Pays du Golfe - Compte rendu
de la visite aux Emirats Arabes Unis d'une délégation du Groupe sénatorial
France-Pays du Golfe du 9 au 16 mai 1998
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération en
matière de sécurité intérieure entre le Gouvernement de la République
française et le Gouvernement de l'Etat des Emirats arabes unis
voir le dossier législatif
Loi n°2011-858 du 20 juillet 2011 autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de
la République française et le Gouvernement des Émirats arabes unis
relatif à la coopération en matière de défense ainsi qu'un échange de
lettres
voir le dossier législatif
Loi n° 2009-712 du 18 juin 2009 autorisant l'approbation de la convention d'entraide
judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française
et le Gouvernement de l'État des Émirats Arabes Unis
voir le dossier législatif
Loi n° 2007-1478 du 17 octobre 2007 autorisant l'approbation d'accords entre le Gouvernement de la
République française et le Gouvernement des Émirats Arabes Unis relatifs
au musée universel d'Abou Dabi
voir le dossier législatif
Loi n° 94-881 du 14 Octobre 1994 autorisant l'approbation de
l'avenant à la convention du 19 juilet 1989 entre le Gouvernement de la
République française et le Gouvernement des Emirats arabes unis en vue
d'éviter les doubles impositions
voir le dossier législatif
Loi n° 92-1315 du 18 Décembre 1992 autorisant la ratification d'un
accord entre la République française et les Emirats arabes unis sur
l'encouragement et la protection réciproques des investissements
voir le dossier législatif
Loi n° 92-1313 du 18 Décembre 1992 autorisant l'approbation de la
convention entre le Gouvernement de la République française et le
Gouvernement des Emirats arabes unis relative à l'entraide judiciaire, la
reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et
commerciale
voir le dossier législatif
Loi n° 90-333 du 10 Avril 1990 autorisant l'approbation d'une
convention entre le Gouvernement de la République française et le
Gouvernement des Emirats arabes unis en vue d'éviter les doubles
impositions
voir le dossier législatif
Renouvellement
des permis de conduire des Français résidant aux Émirats arabes unis
Question écrite du 02/02/2006 posée par M. Michel Guerry
ISF et résidents
étrangers
Question écrite du 26/07/2001 avec réponse écrite posée par M. Bernard
Plasait
Commercialisation du Concorde dans les pays du Golfe
Question écrite du 10/06/1993 avec réponse posée par M. André Fosset
Coût de
la guerre du Golfe
Question écrite du 07/11/1991 avec réponse écrite posée par M. Serge
Vinçon
Diminution des indemnités de résidence en Arabie Saoudite et dans les pays
du Golfe
Question écrite du 13/12/1990 avec réponse posée par M. Charles de
Cuttoli
Indemnités
de résidence dans les pays du Golfe
Question écrite du 06/12/1990 avec réponse écrite posée par M. Paul
d'Ornano
Information et publicité du tourisme français à l'étranger
Question écrite du 18/09/1986 avec réponse posée par M. Josselin de Rohan
Proposition de décision du Conseil concernant la
conclusion d'un accord bilatéral entre la Communauté européenne et les
Emirats arabes sur le commerce de produits textiles
voir le texte
Proposition de décision du Conseil sur la mise en application à titre
provisoire d'un accord entre la Communauté européenne et les Emirats
arabes unis sur le commerce des produits textiles
voir le texte
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