COTE D'IVOIRE 
La
carte de la Côte d'Ivoire
| |
2002 |
2003 |
2004 |
2005 |
2006 |
2007 |
2008 |
2009 |
| Population française inscrite résidente |
16.120 |
16.475 |
12.414* |
11.554 |
13.018 |
9.491 |
11.248 |
12.153 |
* On estime à 8.000 le nombre de Français qui ont quitté la Côte
d'Ivoire suite aux événements de novembre 2004.
Les membres du groupe
interparlementaire France-Afrique de l'Ouest
Colloques organisés par le Sénat et l'ESSEC
3ème
colloque Afrique SA (24 avril 2008)
2ème
colloque Afrique SA : "Ensemble dynamisons le secteur
privé" - 27/01/2005
colloque
Afrique SA : "Ensemble dynamisons le secteur privé" - 3/10/2003
Travaux des commissions
Situation en Côte d'Ivoire
Audition
de M. Ahmedou Ould-Abdallah, Représentant spécial du Secrétaire général
des Nations unies pour l'Afrique de l'Ouest (mardi 13 février 2007)
Audition
de M. Richard Banégas, chercheur à l'université Paris I, directeur de la
revue « Politique africaine » (mardi 13 février 2007)
Compte
rendu de M. André Dulait, président, sur le déplacement effectué par
une délégation de la commission des affaires étrangères en Côte
d'Ivoire, les 20 et 21 mars 2003
Rapports sénatoriaux
La
politique africaine de la France
Rapport d'information No 324 (2010-2011) - par M. Josselin de ROHAN de
la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La
France et la gestion des crises africaines : quels changements possibles ?
Rapport d'information No 450 de MM. André DULAIT, Robert HUE, Yves POZZO di
BORGO et Didier BOULAUD, fait au nom de la commission des Affaires étrangères,
de la défense et des forces armées
Textes de loi
Loi n° 2002-163 du 12 Février 2002 autorisant
l'approbation de l'avenant n° 2 à la convention de sécurité sociale du
16 janvier 1985 entre le Gouvernement de la République française et le
Gouvernement de la République de Côte d'Ivoire.
voir
le dossier législatif
Questions parlementaires
Textes européens
Position
de la Communauté européenne sur le règlement intérieur du comité APE prévu
par l'accord de partenariat économique d'étape avec la Côte
d'Ivoire
Texte européen E4671 - COM (2009) 414 final
Renouvellement
des mesures restrictives à l'encontre de la Côte d'Ivoire
Texte européen E4064 (adopté le 18/11/2008)
Accord
de partenariat économique d'étape avec la Côte d'Ivoire
Texte européen E3934 - COM (2008) 439 final
Accord
de partenariat économique d'étape avec la Côte d'Ivoire
Texte européen E3927 - COM (2008) 438 final (adopté le 21/11/2008)
Renouvellement
des mesures restrictives instituées à l'encontre de la Côte d'Ivoire
Texte européen E3686 (adopté le 22/11/2007)
Accord
de partenariat dans le secteur de la pêche avec la Côte d'Ivoire
Texte européen E3671 - COM (2007) 648 final (adopté le 17/03/2008)
Application
provisoire de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche avec la Côte
d'Ivoire (2007-2013)
Texte européen E3672 - COM (2007) 652 final (adopté le 12/02/2008)
Renouvellement
des mesures restrictives à l'encontre de la Côte d'Ivoire
Texte européen E4064 (adopté le 18/11/2008)
Renouvellement
de mesures restrictives instituées à l'encontre de la Côte d'Ivoire
Texte européen E3384 (adopté le 12/02/2007)
Prorogation
de mesures restrictives à l'encontre de la Côte d'Ivoire
Texte européen E3046
Liens utiles
