REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
La carte de
la République démocratique du Congo
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2002
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2003
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2004
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2005
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2006
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2007
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2008
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2009
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Population française inscrite résidente
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882 |
1.035 |
1.170 |
1.346 |
1.673 |
1.721 |
2.090 |
2.145 |
Les membres du groupe
interparlementaire France-Afrique centrale
Colloques organisés par le Sénat et l'ESSEC
2ème
colloque Afrique SA : "Ensemble dynamisons le secteur privé"
- 27/01/2005
colloque
Afrique SA : "Ensemble dynamisons le secteur privé" - 3/10/2003
Textes législatifs
Proposition de résolution Insertion d'une clause de non discrimination
en raison de l'orientation sexuelle ou de l'identité de genre dans l'accord
de partenariat entre les Etats d'Afrique, des Caraîbes et du Pacifique et
la Communauté européenne
voir le dossier législatif
Loi n° 2009-580 du 25 mai 2009 autorisant l'approbation de l'accord
entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la
République du Congo relatif à la gestion concertée des flux migratoires
et au codéveloppement
Consulter
le dossier législatif
Loi n°2007-1645 autorisant la ratification de l'accord modifiant l'accord
de partenariat, signé à Cotonou le 23 juin 2000, entre les membres du groupe
des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique et la Communauté
européenne et ses Etats membres
Consulter le
dossier législatif
Rapports parlementaires
La
politique africaine de la France
Rapport d'information No 324 (2010-2011) - par M. Josselin de ROHAN de
la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La
France et la gestion des crises africaines : quels changements possibles ?
(3 juillet 2006)
Rapport d'information n°450 de MM. André Dulait, Robert Hue, Yves Pozzo di
Borgo et Didier Boulaud, fait au nom de la commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées
Questions parlementaires
Textes européens
Prorogation
de la mission EUPOL RD Congo
Texte européen E5379
Renforcement
de la lutte contre les violences sexuelles et l'impunité pour la mission
EUPOL RD CONGO
Texte européen E4826
Prorogation
et modification de la mission EUSEC RD Congo
Texte européen E4705
Prorogation et modification de mesures restrictives à l'encontre du Congo
Texte européen E4225
Renforcement de la mission de conseil et d'assistance de l'Union européenne
en matière de réforme du secteur de la sécurité en République démocratique
du Congo
Texte européen E3463 (adopté le 27/03/2007)
Mesures restrictives à l'encontre de la République démocratique du Congo
(modifications)
Texte européen E3230 (adopté le 15/09/2006)
Prorogation de la mission de conseil et d'assistance de l'Union européenne
en matière de réforme du secteur de la sécurité en République démocratique
du Congo
Texte européen E3114 (adopté le 25/04/2006)
Projet d'assistance technique relatif à l'amélioration de la chaîne de
paiement du ministère de la défense en République démocratique du Congo
Texte européen E3005 (adopté le 01/12/2005)
Mesures
restrictives à l'encontre de la République démocratique du Congo
Texte européen E2895 (adopté le 13/06/2005)
Violation
de l'embargo sur les armes imposé à la République démocratique du Congo
Texte européen E2893 - COM (2005) 227 final (adopté le 18/07/2005)
Mission de
conseil et d'assistance de l'Union européenne en matière de réforme du
secteur de la sécurité en République Démocratique du Congo
Texte européen E2852 (adopté le 02/05/2005)
Relations bilatérales entre le Sénat français et la
République démocratique du Congo
Toast prononcé par M. Christian PONCELET, Président du Sénat, à l'occasion
du déjeuner offert en l'honneur de M. Léon KENGO wa DONDO, Président du
Sénat de la République démocratique du Congo, le mercredi 14 mai 2008
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