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CONGO    

La carte du Congo

 

2002

2003

2004

2005

2006

2007 2008

2009

Population française inscrite résidente

2.617 2.727 2.975 3.102 3.771 3.455 3.910 4.284

Les membres du groupe interparlementaire France-Afrique Centrale

 

Colloques organisés par le Sénat et l'ESSEC

3ème colloque Afrique SA  (24 avril 2008)

2ème colloque Afrique SA  : "Ensemble dynamisons le secteur privé" - 27/01/2005

colloque Afrique SA : "Ensemble dynamisons le secteur privé" - 3/10/2003

 

Rapports du Sénat

La politique africaine de la France
Rapport d'information No 324 (2010-2011) - par M. Josselin de ROHAN de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Afrique centrale : une forte demande de présence française
Rapport de groupe interparlementaire d'amitié No 71

La France et la gestion des crises africaines : quels changements possibles ?
Rapport d'information No 450 de MM. André DULAIT, Robert HUE, Yves POZZO di BORGO et Didier BOULAUD, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées

L'Afrique centrale : un nouveau départ ? Les exemples du Cameroun et du Congo
Rapport d'information n° 376 rédigé par la commission des affaires étrangères à la suite d'une mission effectuée au Cameroun et au Congo du 15 au 20 février 1998

 

Textes de loi

Proposition de résolution Insertion d'une clause de non discrimination en raison de l'orientation sexuelle ou de l'identité de genre dans l'accord de partenariat entre les Etats d'Afrique, des Caraîbes et du Pacifique et la Communauté européenne
Consulter le dossier législatif

Loi n° 2010-206 autorisant l'approbation de l'accord international de 2006 sur les bois tropicaux 
Consulter le dossier législatif

Loi n° 2009-580 du 25 mai 2009 autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Congo relatif à la gestion concertée des flux migratoires et au codéveloppement 
Consulter le dossier législatif

Loi n° 96-425 du 17 Mai 1996 autorisant l'approbation de la convention d'établissement entre le Gouvernement de la République française et le gouvernement de la République du Congo, signée à Brazzaville le 31 juillet 1993
Consulter le dossier législatif

 

Questions parlementaires

 
Français victimes de la guerre civile du Congo en 1997 
Question écrite du 10/06/2010 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Situation de l'adoption au Congo
Question écrite du 07/01/2010 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des Français rapatriés du Congo en juin 1997
Question écrite du 28/06/2007 posée par M. Louis Duvernois
Situation des retraités français ayant travaillé au Congo
Question écrite du 07/09/2006 de M. Claude Domeizel

Pensionnés français du régime d'assurance vieillesse congolais
Question écrite du 17/02/2005 de M. Michel Guerry

Pension vieillesse versée par la caisse nationale de sécurité sociale du Congo
Question écrite du 04/11/2004 de M. Jean-Léonce Dupont

Paiement par le Congo de l'allocation vieillesse due aux Français y ayant travaillé
Question écrite du 21/10/2004 de M. Christian Gaudin

Situation politique au Congo-Brazzaville
Question écrite du 03/06/1999 de M. Roger Husson

Situation de la République du Congo-Brazzaville
Question écrite du 11/03/1999 de M. Xavier de Villepin

Situation de la population du Congo-Brazzaville
Question écrite du 18/02/1999 de M. Gilbert Chabroux

Aide de la France au Congo-Brazzaville
Question écrite du 24/09/1998 de M. Michel Pelchat

Assassinat de deux Français au Congo-Brazzaville
Question écrite du 03/09/1998 de M. Xavier de Villepin

Représentation des Français du Congo au conseil supérieur des français à l'étranger
Question écrite du 25/06/1998 de M. Jacques Habert

Situation au Congo Brazzaville
Question écrite du 18/06/1998 de M. Xavier de Villepin

Intervention d'Electricité de France dans des actions à caractère d'urgence en Afrique
Question écrite du 26/03/1998 de M. Emmanuel Hamel

Situation politique au Congo
Question d'actualité au gouvernement du 24/10/1997 de M. Marcel Debarge

Dispositif militaire de la France en Afrique
Question d'actualité au gouvernement du 23/10/1997 de Mme Paulette Brisepierre

Situation à Pointe-Noire au Congo-Brazzaville
Question écrite du 11/09/1997 de M. Xavier de Villepin

Convention sur la sécurité sociale entre la France et le Congo
Question écrite du 28/09/1995 de M. Xavier de Villepin

 

Textes européens

Conclusion d'un accord de partenariat volontaire FLEGT avec la République du Congo 
Texte européen E5243 - COM(2010) 118 final

Accord de partenariat volontaire avec la République du Congo concernant le commerce du bois et de ses produits dérivés-Accord FLEGT- 
Texte européen E5037 - COM (2009) 679 final

 

Liens utiles

Représentations diplomatiques et consulaires françaises au Congo

Ambassade de France au Congo

Représentations diplomatiques et consulaires du Congo en France

Dossier pays du ministère des Affaires étrangères

Informations sur l'Assemblée nationale du Congo

Informations sur le Sénat du Congo

Mission économique française au congo

Actions de coopération décentralisée entre la France et le Congo
Conseils aux voyageurs

 

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