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BRESIL
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| 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | |
| Population française inscrite résidente | 13.918 | 15.384 | 16.321 | 15.630 | 16.559 | 16.467 | 17.773 | 18.578 |
Les membres du groupe interparlementaire France-Brésil
Brésil, véritable puissance économique du XXIème siècle (19 juin 2008)
Le Brésil : défis et enjeux au lendemain des élections présidentielles (12 décembre 2002)
Brésil
: l'émergence d'une puissance globale
Rapport d'information No 662 de MM. Josselin de ROHAN, Jean BESSON, Bernard
PIRAS et Yves POZZO di BORGO, fait au nom de la commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées
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Le
Brésil, puissance globale à l'heure des biocarburants
Rapport d'information n°
482 de MM. Jean ARTHUIS, Philippe MARINI, Aymeri de MONTESQUIOU, Yann
GAILLARD, Philippe ADNOT, Bernard ANGELS, Philippe DALLIER, Jean-Claude FRÉCON,
Charles GUENÉ et Jean-Jacques JÉGOU de la commission des Finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (22 juillet
2008)
Brésil
: le géant vert ?
Rapport d'information n° 189 par MM. Jean-Paul EMORINE, Gérard CORNU, François
FORTASSIN, Bernard DUSSAUT, René BEAUMONT, Mme Yolande BOYER, M. Philippe
DARNICHE, Mme Évelyne DIDIER et M. Yannick TEXIER de la commission des
Affaires économiques (30 janvier 2008)
L'appareil
diplomatique français au Brésil
Rapport d'information No 463 de M. Adrien GOUTEYRON, fait au nom de la
commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques
de la Nation
Brésil et
Argentine : les atouts de la France (23 février 2000)
Rapport d'information n° 233 de M. Jean Huchon, fait à la suite d'une mission
effectuée au Brésil et en Argentine afin d'étudier l'évolution de la
situation économique ainsi que la présence française dans ces deux pays
Projet de loi autorisant l'approbation du protocole additionnel à
l'accord de partenariat et de coopération entre la France et le Brésil,
relatif à la création d'un centre de coopération policière
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le dossier législatif
Loi n° 2011-856 du 20 juillet 2011 autorisant l'approbation de l'accord entre la France et le
Brésil dans le domaine de la lutte contre l'exploitation aurifère illégale
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le dossier législatif
Loi n° 2010-206 autorisant l'approbation de l'accord
international de 2006 sur les bois tropicaux
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le dossier législatif
Loi n° 2008-1433 autorisant l'approbation d'un accord
entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la
République fédérative du Brésil relatif à la coopération dans le
domaine de la défense et au statut de leurs forces
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le dossier législatif
Loi n° 2007-65 du 18 janvier 2007 autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de
la République française et le Gouvernement de la République fédérative
du Brésil relatif à la construction d'un pont routier sur le fleuve
Oyapock reliant la Guyane française et l'État de l'Amapá
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le dossier législatif
Accord entre la France, l'Euratom l'AIEA dans le cadre du traité visant
l'interdiction des armes nucléaires en Amérique latine
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le dossier législatif
Loi n° 2003-625 du 8 Juillet 2003 autorisant l'approbation de
l'accord entre le Gouvernement de la République française et le
Gouvernement de la République fédérative du Brésil relatif à l'emploi
salarié des membres des familles des agents des missions officielles de
chaque État dans l'autre
voir
le dossier législatif
Loi n° 99-985 du 1er Décembre 1999 autorisant
l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale
entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la
République fédérative du Brésil
voir
le dossier législatif
Loi n° 99-986 du 1er Décembre 1999 autorisant
l'approbation de la convention d'extradition entre le gouvernement de la République
française et le gouvernement de la République fédérative du Brésil
voir
le dossier législatif
Loi n° 99-979 du 1er Décembre 1999 autorisant
l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière civile
entre la gouvernement de la République française et le gouvernement de la
République fédérative du Brésil
voir
le dossier législatif
Loi n° 96-243 du 26 Mars 1996 autorisant l'approbation de
l'accord entre le gouvernement de la République française et le
gouvernement de la République fédérative du Brésil sur l'encouragement
et la protection réciproques des investissements
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le dossier législatif
Importations
européennes de viande bovine en provenance d'Amérique du sud
Question écrite du 27/05/2010 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Recul de TV5Monde en Amérique latine
Question écrite du 11/03/2010 posée par Mme Joëlle
Garriaud-Maylam
Copenhague
et après ?
Question crible thématique du 27/01/2010 posée par M. François Fortassin
Saturation du marché viticole européen
Question écrite du 30/07/2009 posée par M. Roland Courteau
Suppression des subventions à l'exportation et étude d'impact de la
politique agricole commune sur les pays du Sud
Question écrite du 17/07/2008 posée par M. Guy Fischer
Organisation mondiale du commerce (OMC)
Question au Gouvernement du 14/04/2006 posée par M. Alain Vasselle
| Pouvoir
d'achat des agents de l'ambassade de France à Brasilia Question écrite du 06/04/2006 de Mme Monique Cerisier-ben Guiga |
| Situation
des droits de l'enfant au Brésil Question écrite du 24/02/2005 de M. André Vallet |
| Conséquences
de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Mercosur Question écrite du 22/07/2004 de M. Jean-Claude Peyronnet |
| Inquiétudes
des producteurs d'éthanol agricole face à l'accord de libre-échange entre
l'Union européenne et le Mercosur Question écrite du 03/06/2004 de Mme Sophie Desmarescaux |
| Inquiétudes
suscitées auprès de certains éleveurs par l'accord d'association et de
libre-échange avec les pays du Mercosur Question écrite du 22/04/2004 de M. Michel Moreigne |
| Développement
en France du recours aux biocarburants Question écrite du 04/03/2004 de M. Jacques Legendre |
| Relations
commerciales entre la France et l'Amérique du Sud Question écrite du 12/04/2001 de M. Michel Moreigne |
| Coopération
franco-brésilienne pour la formation d'élèves ingénieurs Question écrite du 18/05/2000 de M. Emmanuel Hamel |
| Retraités
français résidant au Brésil titulaires d'une pension de la Caisse
nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés Question écrite du 23/12/1999 de M. Jean-Pierre Cantegrit |
| Sommet
Union européenne - Amérique latine Question écrite du 24/06/1999 de M. Guy Penne |
| Protection
de la forêt amazonienne Question écrite du 28/01/1999 de M. Jean-Pierre Raffarin |
| Droits de
l'homme au Brésil Question écrite du 26/03/1998 de Mme Nicole Borvo |
| Sécurité
du lycée Molière de Rio de Janeiro Question écrite du 11/09/1997 de M. Xavier de Villepin |
| Absence
d'accord cadre sur les établissements scolaires entre la France et le
Brésil Question écrite du 17/04/1997 de M. Pierre Biarnès |
| Situation
des agents de recrutement local du consulat général de France à Sao Paulo
(Brésil) Question écrite du 20/03/1997 de Mme Monique Cerisier-ben Guiga |
| Retards de
versement des pensions de la CNAV aux Français résidant au Brésil Question écrite du 06/03/1997 de Mme Monique Cerisier-ben Guiga |
| Sécurité
du lycée français de Rio de Janeiro Question écrite du 12/12/1996 de M. Xavier de Villepin |
| Contribuables
domiciliés au Brésil : prélèvement forfaitaire sur cessions de valeurs
mobilières Question écrite du 05/12/1996 de M. Charles de Cuttoli |
| Situation
financière des Français résidant au Brésil Question écrite du 02/05/1996 de Mme Monique Cerisier-ben Guiga
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Signature
d'un accord avec le Brésil sur la sécurité de l'aviation civile
Texte européen E5376 - COM (2010) 268 final
Conclusion
d'un accord avec le Brésil sur la sécurité de l'aviation civile
Texte européen E5375 - COM (2010)266 final
Conclusion
d'un accord avec le Brésil portant sur des concessions commerciales suite
à l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie
Texte européen E4682 (adopté le 07/09/2009)
Conclusion
d'un accord avec le Brésil concernant certains aspects des services aériens
Texte européen E4667 - COM (2009) 412 final
Accord
avec le Brésil concernant certains aspects des services aériens
Texte européen E4666 - COM (2009) 411 final
| Accord
avec le Brésil tenant compte de l'adhésion de la Bulgarie et de la
Roumanie dans les relations commerciales UE-Brésil Texte européen E4641 - COM (2009) 355 final
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| Accord
avec le Brésil adaptant des concessions commerciales en vigueur Texte européen E4631 - COM (2009) 352 final |
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Accord
commercial avec le Brésil et la Thaïlande modifiant les droits de douane
applicables à des produits à base de viande de volaille
Texte européen E3507 - COM (2007) 176 final (adopté le 25/05/2007)
Accord
entre la Communauté européenne et le Brésil relatif à la nomenclature
tarifaire et statistique et au tarif douanier commun
Texte européen E3339 - COM (2006) 715 final (adopté le 18/12/2006)
| Ambassade de France au Brésil |
| Consulats et agences consulaires français au Brésil |
| Ambassade et consulats du Brésil en France |
| Dossier pays du ministère des affaires étrangères |
| Données générales sur le Brésil : site interex.fr |
| Mission économique française au Brésil |
| Chambre de commerce France-Brésil |
| Etablissements scolaires français au Brésil |
| Actions de coopération décentralisée entre la France et le Brésil |
| Informations sur la chambre des députés et lien vers son site Internet |
| Informations sur le Sénat brésilien et lien vers son site Internet |
| Fiche sur le Sénat brésilien réalisée par le service des relations internationales du Sénat |
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