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BOTSWANA          

La carte du Botswana

 

 

2002

2003

2004

2005

2006

2007 2008

2009

Population française inscrite résidente

67 73 77 79 89 98 114 113

Les membres du groupe interparlementaire France-Afrique australe

 

Textes de loi

Proposition de résolution Insertion d'une clause de non discrimination en raison de l'orientation sexuelle ou de l'identité de genre dans l'accord de partenariat entre les Etats d'Afrique, des Caraîbes et du Pacifique et la Communauté européenne
Consulter le dossier législatif

Loi n° 2010-160 autorisant l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Botswana sur l'éducation et la langue française 
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Loi n° 2007-1645 autorisant la ratification de l'accord modifiant l'accord de partenariat, signé à Cotonou le 23 juin 2000, entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique et la Communauté européenne et ses Etats membres 
Consulter le dossier législatif

Loi n° 2002-165 du 12 février 2002 autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Botswana en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscale en matière d'impôts sur le revenu
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Rapports d'information

La politique africaine de la France
Rapport d'information No 324 (2010-2011) - par M. Josselin de ROHAN de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées

La France et la gestion des crises africaines : quels changements possibles ?
Rapport d'information No 450 de MM. André DULAIT, Robert HUE, Yves POZZO di BORGO et Didier BOULAUD, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées

 

Questions parlementaires


Commerce de l'ivoire

Question écrite du 22/03/2007 posée par Mme Patricia Schillinger

Lutte contre le commerce illicite de l'ivoire
Question écrite du 15/03/2007 posée par M. Marcel Rainaud

Commerce de l'ivoire
Question écrite du 15/03/2007 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Commerce de l'ivoire
Question écrite du 08/03/2007 posée par M. Jacques Siffre

Classement des populations d'éléphants d'Afrique en annexe I de la CITES

Question écrite du 07/09/2006 posée par M. André Vantomme

 

Textes européens

Accord de partenariat économique intérimaire avec les États de l'APE CDAA
Texte européen E3994 - COM (2008) 565 final

Accord de partenariat économique provisoire avec les États de l'APE CDAA
Texte européen E3991 - COM (2008) 562 final (adopté le 05/05/2009)

 

Liens utiles

Ambassade de France au Botswana

Les représentations diplomatiques et consulaires de la France au Botswana

Les représentations diplomatiques et consulaires du Botswana en France

Dossier pays du ministère des affaires étrangères

Mission économique française

Informations sur l'Assemblée nationale du Botswana

Conseils aux voyageurs

 

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