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BOTSWANA
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2002 |
2003 |
2004 |
2005 |
2006 |
2007 | 2008 |
2009 |
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Population française inscrite résidente |
67 | 73 | 77 | 79 | 89 | 98 | 114 | 113 |
Les membres du groupe interparlementaire France-Afrique australe
Loi n° 2010-160 autorisant l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République
française et le Gouvernement de la République du Botswana sur l'éducation
et la langue française
voir
le dossier législatif
Loi n° 2007-1645 autorisant la ratification de l'accord modifiant l'accord
de partenariat, signé à Cotonou le 23 juin 2000, entre les membres du
groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique et la Communauté
européenne et ses Etats membres
Consulter
le dossier législatif
Loi n° 2002-165 du 12 février 2002 autorisant l'approbation de la
convention entre le Gouvernement de la République française et le
Gouvernement de la République du Botswana en vue d'éviter les doubles
impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscale en matière
d'impôts sur le revenu
voir
le dossier législatif
La
France et la gestion des crises africaines : quels changements possibles ?
Rapport d'information No 450 de MM. André DULAIT, Robert HUE, Yves
POZZO di BORGO et Didier BOULAUD, fait au nom de la commission des Affaires
étrangères, de la défense et des forces armées
Commerce de l'ivoire
Question écrite du 22/03/2007 posée par Mme Patricia Schillinger
Lutte
contre le commerce illicite de l'ivoire
Question écrite du 15/03/2007 posée par M. Marcel Rainaud
Commerce
de l'ivoire
Question écrite du 15/03/2007 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Commerce
de l'ivoire
Question écrite du 08/03/2007 posée par M. Jacques Siffre
Classement des populations d'éléphants d'Afrique en annexe I de la CITES
Question écrite du 07/09/2006 posée par M. André Vantomme
Accord
de partenariat économique provisoire avec les États de l'APE CDAA
Texte européen E3991 - COM (2008) 562 final (adopté le 05/05/2009)
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