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AZERBAIDJAN
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| 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | |
| Population française inscrite résidente | 84 | 109 | 97 | 107 | 132 | 136 | 155 | 155 |
Les membres du groupe interparlementaire France-Caucase
Le site du groupe interparlementaire France-Caucase
Voir
plus loin ensemble en Asie centrale et au Caucase (25 mars 2010)
Les Phares de la Caspienne : Azerbaïdjan, Géorgie, Kazakhstan, Ouzbékistan
(30 avril 2009)
Caucase, Asie centrale : la dynamique Caspienne (10 avril 2008)
Caucase
: Arménie, Azerbaïdjan, Géorgie (19 mai 2005)
Azerbaïdjan
: la montée en puissance (12 décembre 2002)
Le
Caucase méridional, Arménie, Azerbaidjan, Géorgie (14 décembre 1999)
La Russie et ses
relations extérieures après la réélection de Vladimir Poutine
Rapport d'information n° 317 (2003-2004) de MM. André
BOYER, Claude ESTIER, Jean PUECH et Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la
commission des affaires étrangères, déposé le 19 mai 2004
Loi n° 2007-8 du 4 janvier 2007 autorisant l'approbation de la convention
d'assistance administrative mutuelle entre la France et l'Azerbaïdjan pour
la prévention, la recherche, la constatation et la sanction des infractions
douanières
voir
le dossier législatif
Loi n° 2005-494 du 19 Mai 2005 autorisant l'approbation de
la convention entre le gouvernement de la République française et le
gouvernement de la République azerbaïdjanaise en vue d'éviter les doubles
impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière
d'impôts sur le revenu et sur la fortune
voir
le dossier législatif
Loi n° 99-1001 du 1er Décembre 1999 autorisant
l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française
et le Gouvernement de la République d'Azerbaïdjan sur l'encouragement et
la protection réciproques des investissements
voir
le dossier législatif
Loi n° 99-400 du 25 Mai 1999 autorisant
la ratification de l'accord de partenariat et de coopération entre les
Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République
d'Azerbaïdjan, d'autre part
voir
le dossier législatif
Loi n° 99-398 du 25 Mai 1999 autorisant
l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française
et le Gouvernement de la République d'Azerbaïdjan sur la liberté de
circulation
voir
le dossier législatif
Loi n° 98-539 du 1er Juillet 1998 autorisant
la ratification du traité d'amitié, d'entente et de coopération entre la
République française et la République d'Azerbaïdjan
voir
le dossier législatif
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des réfugiés et des personnes déplacées du Haut-Karabagh
Question orale du 15/04/2010 posée par Mme Nathalie Goulet
Destruction
du site archéologique de Djoulfa
Question écrite du 23/03/2006 avec réponse posée par Mme Christiane
Demontès
Situation
dans le Caucase et élections en Azerbaïdjan
Question écrite du 14/11/2003 avec réponse posée par M. Daniel Goulet
Négociations
entre l'Azerbaïdjan et l'Arménie
Question écrite du 02/12/1999 avec réponse posée par M. Xavier de
Villepin
Position
de l'UE concernant la création de nouveaux sous-comités dans le cadre de
l'accord de partenariat et de coopération avec l'Azerbaïdjan
Texte européen E5073 - COM (2009) 686 final
Ouverture
des négociations avec l'Azerbaïdjan en vue de la conclusion d'un accord
d'association
Texte européen E5065 - SEC ( 2009) 1503 final
Protocole
à l'accord de partenariat et de coopération avec l'Azerbaïdjan pour tenir
compte de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie (conclusion)
Texte européen E3486 - COM (2007) 114 final (adopté le 19/10/2009)
Protocole
à l'accord de partenariat et de coopération avec l'Azerbaïdjan pour tenir
compte de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie (application
provisoire)
Texte européen E3484 - COM (2007) 111 final (adopté le 05/06/2007)
Accord
avec l'Azerbaïdjan sur le commerce de textiles
Texte européen E3295 - COM (2006) 613 final (adopté le 22/01/2007)
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Représentations diplomatiques et consulaires de l'Azerbaïdjan en France |
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