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AZERBAIDJAN
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| 2001 | 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | |
| Population française inscrite résidente | 85 | 84 | 109 | 97 | 107 | 132 | 136 | 155 |
Les Phares de la Caspienne : Azerbaïdjan, Géorgie, Kazakhstan, Ouzbékistan
(30 avril 2009)
Caucase, Asie centrale : la dynamique Caspienne (10 avril 2008)
Caucase
: Arménie, Azerbaïdjan, Géorgie (19 mai 2005)
Azerbaïdjan
: la montée en puissance (12 décembre 2002)
Le
Caucase méridional, Arménie, Azerbaidjan, Géorgie (14 décembre 1999)
La Russie et ses
relations extérieures après la réélection de Vladimir Poutine
Rapport d'information n° 317 (2003-2004) de MM. André
BOYER, Claude ESTIER, Jean PUECH et Xavier de VILLEPIN, fait au nom de la
commission des affaires étrangères, déposé le 19 mai 2004
Loi n° 2007-8 du 4 janvier 2007 autorisant l'approbation de la convention
d'assistance administrative mutuelle entre la France et l'Azerbaïdjan pour
la prévention, la recherche, la constatation et la sanction des infractions
douanières déposé au Sénat le 14 décembre 2005
voir
le dossier législatif
Loi n° 2005-494 du 19 Mai 2005 autorisant l'approbation de
la convention entre le gouvernement de la République française et le
gouvernement de la République azerbaïdjanaise en vue d'éviter les doubles
impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière
d'impôts sur le revenu et sur la fortune
voir
le dossier législatif
Loi n° 99-1001 du 1er Décembre 1999 autorisant
l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française
et le Gouvernement de la République d'Azerbaïdjan sur l'encouragement et
la protection réciproques des investissements
voir
le dossier législatif
Loi n° 99-400 du 25 Mai 1999 autorisant
la ratification de l'accord de partenariat et de coopération entre les
Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République
d'Azerbaïdjan, d'autre part
voir
le dossier législatif
Loi n° 99-398 du 25 Mai 1999 autorisant
l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française
et le Gouvernement de la République d'Azerbaïdjan sur la liberté de
circulation
voir
le dossier législatif
Loi n° 98-539 du 1er Juillet 1998 autorisant
la ratification du traité d'amitié, d'entente et de coopération entre la
République française et la République d'Azerbaïdjan
voir
le dossier législatif
Destruction
du site archéologique de Djoulfa
Question écrite du 23/03/2006 avec réponse posée par Mme Christiane
Demontès
Situation
dans le Caucase et élections en Azerbaïdjan
Question écrite du 14/11/2003 avec réponse posée par M. Daniel Goulet
Négociations
entre l'Azerbaïdjan et l'Arménie
Question écrite du 02/12/1999 avec réponse posée par M. Xavier de
Villepin
Le site du groupe interparlementaire France-Caucase
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