AUSTRALIE 
La
carte de l'Australie
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2002 |
2003 |
2004 |
2005 |
2006 |
2007 |
2008 |
2009 |
| Population française inscrite résidente |
11.556 |
13.921 |
13.503 |
14.270 |
17.312 |
14.442 |
15.291 |
16.004 |
Les membres du groupe
interparlementaire France-Australie
Colloques organisés par le Sénat et Ubifrance
Australie et Nouvelle-Zélande : marchés occidentaux, croissance asiatique (5 avril 2007)
Rapports parlementaires
Papouasie-Nouvelle-Guinée,
Iles Salomon, Vanuatu, États émergents d'Océanie
Rapport de groupe interparlementaire d'amitié No 89
Solidarités
Pacifique : la France, un partenaire actif
Rapport de groupe interparlementaire d'amitié No 80
L'Australie,
une ambition mondiale
Compte rendu de la mission effectuée en Australie par une délégation
du groupe sénatorial France-Australie du 6 au 13 mars 2000
L'Australie
et la Nouvelle-Zélande, têtes de pont de la présence française
Rapport d'information No 290 de MM. Xavier de VILLEPIN, Jean-Luc BÉCART,
Didier BOROTRA, André BOYER, André ROUVIÈRE et Maurice LOMBARD, fait au
nom de la commission des Affaires Etrangères, de la Défense et des Forces
armées à la suite d'une mission effectuée en Australie et en Nouvelle-Zélande
du 7 au 16 février 1997
Textes législatifs
Loi n° 2009-579 du 25 mai 2009 autorisant l'approbation de l'accord entre le
Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Australie
concernant la coopération en matière de défense et le statut des forces
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le dossier législatif
Loi n° 2009-227 du 26 février 2009 autorisant l'approbation de la convention entre le
Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Australie
tendant à éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le
revenu et à prévenir l'évasion fiscale
Consulter
le dossier législatif
Loi n° 2008-474 autorisant l'approbation de l'accord entre le
Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Australie
relatif à la coopération en matière d'application de la législation
relative à la pêche dans les zones maritimes adjacentes aux Terres
australes et antarctiques françaises, à l'île Heard et aux îles McDonald
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le dossier législatif
Proposition de loi visant à autoriser la restitution par la France des
têtes maories
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le dossier législatif
Questions parlementaires
Retraite
des Français ayant travaillé en Australie
Question écrite du 05/03/2009 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Difficultés rencontrées par le roquefort sur le marché australien
Question du 04/06/2009 posée par M. Alain Fauconnier
Câble sous-marin en Nouvelle-Calédonie
Question d'actualité au Gouvernement du 11/01/2008 posée par M. Robert
Laufoaul
Relations entre le Sénat et l'Australie
Allocution de
M. Christian Poncelet, Président du Sénat, à l'occasion du dîner offert
en l'honneur de M. Paul Calvert, Président du Sénat d'Australie,
mercredi 5 mai 2004
Textes européens
Accord
modificatif avec l'Australie sur la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation
de la conformité, de certificats et de marquages (conclusion)
Texte européen E5387 - COM (2010) 270 final
Accord
modificatif avec l'Australie sur la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation
de la conformité, de certificats et de marquages (signature)
Texte européen E5386 - COM (2010) 269 final
Directives
de négociations d'un accord de coopération avec l'Australie dans le
domaine des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire
Texte européen E5204
Accord
avec l'Australie sur le traitement et le transfert de données des dossiers
passagers (données PNR)
Texte européen E5038 - COM (2009) 701 final
Accord
avec l'Australie sur le commerce du vin
Texte européen E4049 - COM (2008) 653 final (adopté le 28/11/2008)
Accord
avec l'Australie sur le traitement et le transfert de données PNR des
passagers provenant de l'UE
Texte européen E3873 (adopté le 30/06/2008)
Signature
d'un accord avec l'Australie sur le traitement et le transfert des données
PNR des passagers provenant de l'UE
Texte européen E3872 (adopté le 30/06/2008)
Accord
avec l'Australie sur le commerce du vin
Texte européen E3732 - COM (2007) 712 final
Projet
d'accord entre Europol et l'Australie
Texte européen E3427
Accord
avec l'Australie sur les tarifs douaniers
Texte européen E3045 - COM (2005) 659 final (adopté le 30/01/2006)
Liens utiles
