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ARABIE SAOUDITE
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| 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009 | |
| Population française inscrite résidente | 3 943 | 4 066 | 3 566 | 3 627 | 3 657 | 3 549 | 3 909 | 4.252 |
Les membres du groupe interparlementaire France-Arabie saoudite-Pays du Golfe
Moyen-Orient (26 novembre 2009)
Colloque Europe-Orient : Dialogue avec l'Islam (12 juillet 2007)Moyen-Orient : crises, enjeux et opportunités (28 juin 2007)
Pays du Golfe : Où en sont les marchés du Golfe ? (13 mai 2004)
Le
Moyen-Orient à l'heure nucléaire
Rapport
d'information n° 630 de M. Jean FRANÇOIS-PONCET et Mme Monique
CERISIER-ben GUIGA, fait au nom de la commission des Affaires étrangères,
de la défense et des forces armées
Le
nouvel « âge d'or » des fonds souverains au Moyen-Orient
Rapport d'information n° 33,
fait au nom de la commission des finances à la suite du déplacement
au printemps 2007 d'une délégation dans le Golfe persique pour étudier la
situation de trois Etats bénéficiant de la « rente » pétrolière
Rapport
d'information No 105 de MM. Joseph KERGUERIS et Claude SAUNIER, fait au nom
de la délégation du Sénat pour la Planification
Arabie Saoudite :
l'enjeu des réformes
Rapport d'information n° 270 rédigé par la commission des Affaires étrangères
à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en Arabie
Saoudite
Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre
la France et l'Arabie saoudite en vue d'éviter les doubles impositions en
matière d'impôts sur le revenu, sur les successions et sur la fortune
voir
le dossier législatif
Loi n° 2010-839 du 23 juillet 2010 autorisant l'approbation de l'accord
entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du
Royaume d'Arabie saoudite relatif à la coopération en matière de sécurité
intérieure et de défense civile
voir
le dossier législatif
Loi n° 2004-57 du 14 janvier 2004 autorisant l'approbation de
l'accord entre la France et l'Arabie saoudite en matière d'investissement
voir
le dossier législatif
Loi n° 94-883 du 14 Octobre 1994 autorisant
l'approbation de l'avenant à la convention du 18 février 1982 entre le
Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume
d'Arabie Saoudite en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts
sur le revenu et sur les successions (ensemble un échange de lettres
interprétatif)
voir
le dossier législatif
Condamnation
de médecins en Arabie saoudite
Question écrite du 04/12/2008 posée par M. Roger Madec
Conditions
de certains recrutements d'agents à l'étranger
Question écrite du 11/10/2007 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Mariages
mixtes à l'étranger
Question écrite du 30/06/2005 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Compte-rendu du déplacement effectué par une délégation de la commission des affaires étrangères en Arabie saoudite du 13 au 17 mars 2005. La délégation était composée de MM. Serge Vinçon, Jacques Blanc, Jean-Pierre Plancade, Philippe Nogrix et André Boyer.
Droit
antidumping définitif sur les importations de fibres discontinues de
polyesters originaires d'Arabie saoudite, de Chine et de Corée
Texte européen E4446 - COM (2009) 186 final (adopté le 18/05/2009)
Droits
antidumping sur les importations de fibres discontinues de polyesters
originaires de Biélorussie, de Chine, d'Arabie saoudite et de Corée
Texte européen E3944 - COM (2008) 517 final (adopté le 10/09/2008)
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| Représentations diplomatiques et consulaires de la France en Arabie Saoudite |
| Représentations diplomatiques et consulaires de l'Arabie Saoudite en France |
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